Centrale des marchés
Acquisition De Vehicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs, notamment d'un véhicule de type léger version Suv à destination de la Police municipale (y compris reprise d'un véhicule non roulant...
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Acquisition De Vehicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe

Marché public ou privé
Référence du marché : 6196897

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (08/07/21)
21-93288
JOUE (09/07/21)
346451-2021

Département(s) de publication : 13
Annonce No 21-93288
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE GIGNAC LA NERTHE, Numéro national d'identification : 21130043900018, Place de la Mairie, 13180, Gignac-la-Nerthe, F, Téléphone : (+33) 4 42 77 00 00, Courriel : correspondre@aws-france.fr, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.gignaclanerthe.fr/
Adresse du profil acheteur : http://marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition De Vehicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe
Numéro de référence : 2021-01
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules neufs, notamment d'un véhicule de type léger version Suv à destination de la Police municipale (y compris reprise d'un véhicule non roulant), un véhicule de type pick-up destiné à la Réserve Communale de Sécurité Civile (y compris reprise d'un véhicule non roulant), un véhicule de type tracteur avec épareuse électrique ainsi qu'un véhicule électrique de type utilitaire (y compris reprise d'un véhicule non roulant)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 45 988 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition De Vehicules Neufs - 13180 Gignac-La-Nerthe
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule neuf de type léger version Suv (Police municipale)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34114200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot 1 du présent marché concerne l'acquisition et la livraison d'un véhicule neuf de type Suv destiné à la Police Municipale ainsi que la reprise d'un véhicule décrit à l'article 6 du Cctp Lot 01
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre en variante pour les Lots 01 et 02 (Cf. article 2.5 "Variantes et prestations supplémentaires éventuelles" du Règlement de la consultation)Les candidats aux lots 01,02,03 et 04 doivent obligatoirement présenter une offre intégrant une prestation supplémentaire éventuelle correspondant à une extension de garantie de 1 an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicules neufs de type pick-up (Réserve Communale de Sécurité Civile)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34131000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot 2 du présent marché concerne l'acquisition et la livraison d'un véhicule neuf de type Pick-up destiné à la Réserve Communale de Sécurité Civile (Rcsc) de la commune ainsi que la reprise d'un véhicule décrit à l'article 6 du Cctp Lot 02
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre en variante pour les Lots 01 et 02 (Cf. article 2.5 "Variantes et prestations supplémentaires éventuelles" du Règlement de la consultation)Les candidats aux lots 01,02,03 et 04 doivent obligatoirement présenter une offre intégrant une prestation supplémentaire éventuelle correspondant à une extension de garantie de 1 an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule neuf de type tracteur avec épareuse électrique
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot 3 du présent marché concerne l'acquisition et la livraison d'un véhicule neuf de type tracteur avec épareuse électrique
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre en variante pour les Lots 01 et 02 (Cf. article 2.5 "Variantes et prestations supplémentaires éventuelles" du Règlement de la consultation)Les candidats aux lots 01,02,03 et 04 doivent obligatoirement présenter une offre intégrant une prestation supplémentaire éventuelle correspondant à une extension de garantie de 1 an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Véhicule électrique neuf de type utilitaire
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34114000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 34144900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 16700000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le lot 04 du présent marché concerne l'acquisition et la livraison d'un véhicule électrique neuf de type utilitaire ainsi que la reprise d'un véhicule décrit à l'article 6 du Cctp Lot 04
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 45
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 55
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Les candidats doivent obligatoirement proposer une offre en variante pour les Lots 01 et 02 (Cf. article 2.5 "Variantes et prestations supplémentaires éventuelles" du Règlement de la consultation)Les candidats aux lots 01,02,03 et 04 doivent obligatoirement présenter une offre intégrant une prestation supplémentaire éventuelle correspondant à une extension de garantie de 1 an
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 008-013400 du 13/01/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2021-01
Lot nº : 1
Intitulé : Véhicule neuf de type léger version Suv (Police municipale)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Avignon Service Automobiles, 213 Rte De Marseille Bp 70333, 84000, Avignon, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 657,42
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Véhicules neufs de type pick-up (Réserve Communale de Sécurité Civile)
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Véhicule neuf de type tracteur avec épareuse électrique
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 4
Intitulé : Véhicule électrique neuf de type utilitaire
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 juin 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Avignon Service Automobiles, 213 Rte De Marseille Bp 70333, 84000, Avignon, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 331,29
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 juillet 2021
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