Centrale des marchés
F-Gignac: Remorques II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Achat d'une benne à ordures ménagères 14 m³ et une micro benne. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de li...
Communauté de communes Vallée de l'Hérault 34150Gignac 0467570450 0467570451
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F-Gignac: Remorques

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67721

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104068-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Gignac
+33 467570451
+33 467570450
FRANCE
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
M. le président
2 parc d'activités de Camalcé, BP 15
34150
marches@cc-vallee-herault.fr

Adresse(s) internet:

http://www.cc-vallee-herault.fr

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Gignac
+33 467576563
FRANCE
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
service aménagement de l'espace - environnement \ service ordures ménagères
chemin de l'Ecosite
34150
david.lemaire@cc-vallee-herault.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Gignac
+33 467570451
+33 467570450
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
service marchés
2 Parc d'activités de Camalcé, BP 15
34150
marches@cc-vallee-herault.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Gignac
+33 467570451
+33 467570450
FRANCE
http://www.achatpublic.com
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
service marchés
2 parc d'activités de Camalcé, BP 15
34150


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Environnement

I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Achat d'une benne à ordures ménagères 14 m³ et une micro benne.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Gignac, 34150 Gignac, FRANCE.
Hérault
FR813


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Achat d'une benne à ordures ménagères 14 m³ et une micro benne. Les prestations sont réparties en lots désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés.les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.la présente consultation est lancée suivant la procédure de consultation par appel d'offres ouvert, définie aux articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Remorques
34223300

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000

Véhicules à moteur
34100000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Lot no 1 - fourniture de châssis (châssis 19t, moteur diesel 280 Ch, largeur maxi 2 400 mm, reprise 1 Bom).
Lot no 2 - fourniture de benne (caisson monobloc 14 m³).
Lot no 3 - fourniture de lève container (double chaise préhension frontale).
Lot no 4 - fourniture d'une micro benne (mini benne sur châssis 3,5 t, moteur diesel 150 ch, largeur maximum 1 850 mm, reprise 1 micro benne).
Variantes: les variantes techniques sont autorisées pour les lots suivants: lot 4 "fourniture d'une micro benne".
Le délai d'exécution de chaque marché est fixé comme suit:
Lot no 1 "fourniture de châssis": 60 jours.
Lot no 2 "fourniture de benne": 60 jours.
Lot no 3 "fourniture de lève container": 60 jours.
Lot no 4 "fourniture d'une micro benne": 3 mois.

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Options - description:
Lot no 2 "fourniture de benne":
— habillage du caisson carrossage lisse,
— trappe de visite du caisson avec son échelle,
— pack de signalisation Led.
Lot no 4 "fourniture d'une micro benne":
— boite de vitesse robotisée,
— trappe de vidage latérale droite,
— frein additionnel par disque sur pont.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 3 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Châssis 19t, moteur diesel 280 Ch, largeur maxi 2 400 mm, reprise 1 BOM.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
34200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Caisson monobloc 14 m³.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules
34200000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Double chaise préhension frontale.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34300000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Mini benne sur châssis 3,5 t, moteur diesel 150 ch, largeur maximum 1 850 mm, reprise 1 micro benne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Bp2012. Les prix sont fermes. Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 30 jours. La monnaie de compte du marché est l'euro.
Conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance au titulaire.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents visés à l'article 44 du code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Moyens techniques, humains et financiers.
Des références pour des prestations équivalentes.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens techniques, humains et financiers.
Des références pour des prestations équivalentes.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-235
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Une visite sur site (démonstration du matériel) est obligatoire. Les candidats devront prendre au rendez vous auprès du service ordures ménagères: tél +33 467576563.
http://www.cc-vallee-herault.fr

http://www.achatpublic.com

http://www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Montpellier Cedex 02
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot, CS 99002
34063
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Montpellier Cedex 02
+33 467547410
+33 467548100
FRANCE
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot, CS 99002
34063
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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