Centrale des marchés
Le présent marché public a pour objet la commande publique d'oeuvres d'art Le présent marché public a pour objet la commande publique d'oeuvres d'art. commande publique d'oeuvres d'art code_postal : 91190 lieu : gif sur Yvette, 91190 Gif-sur-Yvette
Ville de Gif sur Yvette 91190Gif-sur-Yvette cellule.marches@mairie-gif.fr
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Le présent marché public a pour objet la commande publique d'oeuvres d'art

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Marché public ou privé
Référence du marché : 551617

Date de clôture estimée : 07/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/04/13)
13-63431
SOURCEWEB (08/04/13)
Avis de marché
Département de publication : 91
Annonce No 13-63431
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gif sur Yvette.
 Correspondant : Mlle BRAUX Marie, Resp marché, 9 Square de la Mairie 91190 Gif-sur-Yvettetél. : 01-70-56-53-44courriel : cellule.marches@mairie-gif.fr.

Objet du marché : commande publique d'œuvres d'art.
Lieu d'exécution et de livraison: gif sur Yvette, 91190 Gif-sur-Yvette.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation concerne, conformément à l'article 28 du code des marchés publics, un marché passé selon une procédure adaptée en vue de réaliser deux œuvres d'art monumentales sur le parc du Val Fleury. Deux thèmes ont été retenus, donnant lieu à deux œuvres d'art faisant l'objet chacune d'un lot : 1) La science 2) l'ouverture sur le monde. Le programme de la commande est ouvert à l'ensemble des pratiques et à tous types de matériaux dans la mesure où les conditions du programme technique sont respectées. L'enveloppe financière allouée aux différents projets est évaluée à 20 000 euro(s) (H.T.) par œuvre (hors frais techniques liés à l'installation des projets)
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 juillet 2013.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées à l'article 98 du code des marchés publics.
le délai maximum de mandatement est fixé à 30 jours.
financement sur le budget communal - fonds propres de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera attribué à une entreprise ou à un groupement momentané d'entreprises.
En cas d'attribution à un groupement momentané d'entreprises, la forme conjointe du groupement avec mandataire solidaire sera exigée lors de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
critères de sélection des candidatures
l'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles à exécuter le marché.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 250 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Gif sur Yvette.
 Correspondant : Mlle BRAUX Marie,  mairie de Gif sur Yvette Cellule des marchés publics 9 Square de la Mairie,  91190 Gif-sur-Yvette, tél. : 01-70-56-53-44.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Gif sur Yvette.
 Correspondant : Mlle Marie BRAUX,  9 square de la mairie,  91190 Gif-sur-Yvette, tél. : 01-70-56-53-44.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 9 Square de la Mairie,  91190 Gif-sur-Yvette,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_4lJMKVDv3C.

Renseignements relatifs aux lots : 

Lot(s) 1. -
La science
Livraison : 15 décembre 2013.







Lot(s) 2. -
l'ouverture sur le monde
Livraison : 15 décembre 2013.

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