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Miroirs M1 et M2 pour la ligne Anatomix II.1) Description II.1.1) Miroirs M1 et M2 pour la ligne Anatomix Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livr...
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Miroirs M1 et M2 pour la ligne Anatomix

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743044

Date de clôture estimée : 02/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210480-2013
I.1) 91192
Synchrotron Soleil
Pascal Gandon
Gif-sur-Yvette
+33 169359509
L'Orme des Merisiers - BP 48 - Saint-Aubin
FRANCE
pascal.gandon@synchrotron-soleil.fr
+33 169359457

Adresse(s) internet:

http://synchrotron-soleil.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Autre: Société civile
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Autre: Recherche
Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Miroirs M1 et M2 pour la ligne Anatomix
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Synchrotron Soleil, L'Orme des Merisiers – Saint-Aubin – BP 48
91192 Gif-sur-Yvette Cedex
Île de France
FR10


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Soleil est une source de rayonnement synchrotron de forte brillance, localisée sur le plateau de Saclay (Essonne). Ses lignes de lumières sont conçues pour exploiter le faisceau de photons émis par cette source. La ligne de lumière Anatomix, actuellement en construction, est une ligne de tomographie et de microscopie X. Elle utilisera des photons dans une gamme d'énergie entre 5 et 30 keV, produits dans un onduleur.
Ce marché concerne la conception, fabrication, tests et livraison d'une paire de longs miroirs à incidence rasante et à déflection horizontale, ainsi que du système de positionnement mécanique pour placer avec précision les miroirs dans le faisceau de photons, et du courbeur du premier miroir nécessaire à la focalisation du faisceau.
Le premier miroir servira à créer une source secondaire pour obtenir un faisceau divergent dans le plan horizontal. Il sera escamotable. Le deuxième miroir remettra le faisceau dans sa direction initiale.
Les deux miroirs seront refroidis à l'eau. Les systèmes de refroidissement feront partie du lot, ainsi que les deux enceintes à vide abritant chacun des deux miroirs et le châssis-support.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
38000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: oui
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Miroirs M1 et M2 pour la ligne Anatomix
Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Le marché est financé sur fonds propres.
Règlement à 30 jours fin de mois à la date d'émission de la facture après livraison ou exécution, à condition que Soleil soit satisfait de la prestation

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Pour l'attribution du marché, Soleil impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions particulières figureront au dossier de consultation

Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats relevant de l'Union européenne fourniront :
Les formulaires Dc1, Dc2, NOTI 1 et NOTI 2 ou tous documents équivalents accompagnés des justificatifs suivants :
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K bis) ou équivalent ;
- les attestations de déclaration et de paiement des impôts, taxes et cotisations sociales permettant de justifier la situation de l'entreprise au 31 décembre de l'année précédente. Celles-ci devront comporter la mention « copie certifiée conforme à l'original » ainsi que la date et la signature d'un représentant légal de l'entreprise.
- Une lettre de candidature signée d'un représentant légal de l'entreprise ou de son délégataire (délégation de pouvoirs à fournir)
- Pour les candidats appartenant à un groupe, une attestation certifiant de leur autonomie commerciale et de leur situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
- La copie du ou des jugements prononcés si la société est en redressement judiciaire ;
Ainsi qu'une attestation sur l'honneur certifiant :
- qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente à l'étranger ;
- que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 du Code du travail et qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées
- qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction pénale ou disciplinaire de participer à une procédure de passation de marché initiée par une collectivité publique ou une entreprise contrôlée par une collectivité publique (article 50 de la loi n°52-401 du 14 avril 1952 modifié par l'article 56 de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978).
Les candidats ne relevant pas de l'Union Européenne fourniront :
- la liste de documents et l'attestation sur l'honneur mentionnés ci-dessus,
- s'ils produisent une lettre justifiant de la non-présentation des documents, ils fourniront en outre, une déclaration faite devant une autorité administrative ou judiciaire de l'Etat dont ils ressortent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du Ministère de l'economie et des finances :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm


Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Le candidat joindra au dossier de candidature une déclaration relative au chiffre d'affaires consolidé sur les prestations réalisées au cours des trois derniers exercices.
- Le candidat devra fournir une preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,
- Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats fourniront :
- leurs références professionnelles dans le domaine concerné en indiquant pour chaque marché : le nom du client, ses coordonnées, la date du marché, le montant, le lieu d'exécution, les moyens mis en œuvre,
- la liste des moyens humains et techniques dont ils disposent,
- leur niveau de certification,
- les références des sous-traitants avec lesquels ils travaillent régulièrement

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Restreinte
Type de procédure
IV.1.2) Nombre minimal envisagé 3: et nombre maximal 5
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Il est précisé que, dans l'hypothèse où le nombre de candidatures répondant aux critères de sélections seraient inférieur à 3, Soleil se réserve la possibilité de poursuivre la procédure de passation du marché. le nombre maximal de candidats admis à participer à l'appel d'offres a été fixé à 5, nombre suffisant pour assurer une concurrence réelle dans ce secteur d'activité et un nombre supérieur augmenterait inutilement le coût de la phase de contractualisation par Soleil ainsi que le délai de passation du marché. Soleil procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères suivants : - capacité professionnelle - capacité économique et financière - conformité administrative

Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) AFFAIRE 024/2013-PG
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 2.8.2013 - 12:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) anglais. français.
Autre: Les candidatures reçues après cette date et cette heure mais émises avant le 2.8.2013, cachet de la poste ou du transporteur faisant foi, seront prises en compte.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Les marchés du Synchrotron Soleil ne sont pas soumis au code des marchés Publics.
Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention « Miroirs ligne Anatomix- affaire 024/2013-PG - ne pas ouvrir ».
Origine des fonds : CNRS, CEA, Collectivités territoriales (CRIF, CG91, Région Centre...).

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 78011
Tribunal administratif de Versailles
Versailles Cedex
+33 139205400
56 avenue de Saint-CLoud
FRANCE
Greffe.ta.versailles@juradm.fr
+33 130211119
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) www.justice.gouv.fr
Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 24.6.2013
Date d’envoi du présent avis:
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