1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: VANNES A COURT-CIRCUIT RF (CCRF) DE L'ANNEAU DE STOCKAGE DE SOLEIL II
Description: Dans le cadre de l'Upgrade « SOLEIL II », le Synchrotron SOLEIL situé à Saint-Aubin (91) lance un appel à candidature (Procédure avec négociation) pour la fourniture de vannes à court-circuit RF (CCRF). Les « vannes CCRF » doivent garantir le maintien d'un vide de type Ultra High Vacuum (UHV) dans les chambres à vide des arcs de l'anneau de stockage lorsqu'elles sont en position fermée. En position ouverte, elles doivent permettre un passage libre des électrons, tout en préservant la géométrie interne standard de l'accélérateur. Le maintien par les « vannes CCRF » du profil générique de l'accélérateur en position ouverte est réalisé par un « passage RF ». C'est l'élément fondamental de la conception de ces vannes. Il fait appel à de la mécanique de précision respectant l'UHV. Le passage RF d'une vanne CCRF est un composant mécanique assurant la continuité électromagnétique lorsque celle-ci est ouverte. Il est conçu pour minimiser les perturbations du champ électromagnétique au passage du faisceau d'électrons en limitant les décalages entre la charge du faisceau et sa charge image. Il se compose de structures conductrices (cuivre et alliage de cuivre de type cuivre-béryllium) permettant d'assurer la continuité électrique et d'éviter la dégradation des performances de l'accélérateur. La procédure avec négociation se déroulera en deux phases successives : Phase 1 : Sélection des Candidatures, Phase 2 : Remise d'un dossier « offre » par les candidats sélectionnés. Les candidats doivent avoir une expertise forte dans le domaine de l'UHV, de la mécanique de précision et des vannes secteurs avec « passage RF » pour les accélérateurs de particules.
Identifiant de la procédure: 4f4d9491-fa6d-467a-8d82-29e2e269aeb1
Identifiant interne: 2025-020-TB
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131100 Vannes définies selon leur fonction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Cette annonce consiste à sélectionner les candidats (Phase 1). Seuls les candidats sélectionnés recevront alors un dossier complet de l'appel d'offres et seront invités à soumettre une offre.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VANNES A COURT-CIRCUIT RF (CCRF) DE L'ANNEAU DE STOCKAGE DE SOLEIL II
Description: Conception, fabrication, essais et livraison de vannes à Court-Circuit RF (CCRF) de l'anneau de stockage de SOLEIL II. Cette prestation sera réalisée pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à Saint-Aubin (91).
Identifiant interne: 2025-020-TB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131100 Vannes définies selon leur fonction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 21 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Se référer au point 5.3 du règlement de consultation de candidature (RC1) : Critère 1 : Capacité économique et financière (2 points) : Le chiffre d'affaires annuel hors taxes, réalisé au cours des trois dernières années certifiées, dans le domaine du marché, à savoir la conception de vannes CCRF utilisées dans des accélérateurs de particule, sera analysé.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère: Références sur des livraisons spécifiées
Description: Se référer au point 5.3 du règlement de consultation de candidature (RC1) : Critère 2 : Savoir-faire technique (8 points) : Sous-critère 1 : Démonstration de l'expérience technique dans la conception de vannes CCRF (4 points). Sous-critère 2 : Démonstration des compétences en production, en tests mécanique et ultravide sur des vannes type CCRF installées dans les accélérateurs de particule (4 points).
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 12/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Adresse postale: L'Orme des Merisiers Départementale 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169359530
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Ville: EVRY
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160767800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 99b7d424-570c-47e9-b3f4-11a2a63e7ca6 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2025 15:20:15 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 296485-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025
