1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REALISATION DE 5 CAVITES RF POUR LE COMPTE DU SYNCHROTRON SOLEIL DANS LE CADRE DU PROJET « SOLEIL II »
Description: Dans le cadre de l'Upgrade « SOLEIL II », le Synchrotron SOLEIL situé à Saint-Aubin (91) lance un appel à candidature (Procédure avec négociation) pour une modernisation complète de ses accélérateurs et de ses lignes de lumière. SOLEIL cherche à acquérir pour son nouvel anneau de stockage 5 ensembles de cavités Radiofréquence (RF) à 352 MHz en mode CW à modes d'ordre supérieur amortis de type ESRF-EBS, ainsi que sept jeux d'absorbeurs associés pour ces mêmes modes. Ces structures RF permettront de fournir la tension (450 kV en opération nominale et 650 kV maximum par cavité dans l'ultravide) et la puissance RF nécessaires à une acceptance en énergie adéquate du faisceau d'électrons et à la compensation de sa perte d'énergie par tour. Une procédure avec négociation sera lancée courant 2024. La procédure se déroulera en deux phases successives : 1) Phase Candidature 2) Phase Offre. Le marché sera divisé en deux lots. Le lot n°1 pour 5 cavités équipées de leurs sections intermédiaires et de couplage sans les absorbeurs HOM, le lot n°2 pour 7 jeux d'absorbeurs. Les candidats sélectionnés auront la possibilité de répondre aux deux lots ou un seul lot. Deux premiers équipements complets devront être livrés avant octobre 2026, les trois équipements restants devront être livrés en octobre 2027.
Identifiant de la procédure: f35f5f61-a13c-48e4-bf9d-08332b63a6ea
Identifiant interne: 2024-012-TB
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Cette annonce consiste à sélectionner les candidats (Phase 1) des lot n°1 et n°2. Seuls les candidats sélectionnés recevront alors un dossier complet de l'appel d'offres et seront invités à soumettre une offre pour le lot n°1 ou/et lot n°2
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de 5 cavités RF avec leurs sections intermédiaires et de couplage sans absorbeurs HOM
Description: Réalisation, tests et livraison de 5 cavités RF sans les absorbeurs HOM pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à Saint-Aubin (91).
Identifiant interne: 2024-012-TB Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir Règlement de Consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Réalisation de 7 jeux de trois absorbeurs HOM (1 jeu par cavité, plus 2 jeux de rechange).
Description: Réalisation, tests et livraison de 7 jeux de trois absorbeurs HOM (1 jeu par cavité RF, plus 2 jeux de rechange) pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à Saint-Aubin (91).
Identifiant interne: 2024-012-TB Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir Règlement de Consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: anglais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 01/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 9 rue des Mazières
Ville: EVRY
Code postal: 91012
Pays: France
Téléphone: 0160767800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Adresse postale: L'Orme des Merisiers Départementale 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Pays: France
Téléphone: 0169359530
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: caf7e953-fb7c-4c0f-b250-98978b9ba383 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 27/05/2024 14:44:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 314659-2024
Numéro de publication au JO S: 102/2024
Date de publication: 28/05/2024
