1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’un logiciel de réalisation de schémas électriques pour SOLEIL II
Description: SOLEIL souhaite en particulier s’équiper d’un logiciel professionnel de conception de schémas électriques afin de : - Standardiser la production des dossiers électriques ; - Réduire les temps de conception ; - Améliorer la qualité et la cohérence documentaire ; - Intégrer la conception électrique dans la chaîne numérique (CAO, ERP, PLM ou GMAO) ; - Faciliter la maintenance, les mises à jour et les évolutions des installations ; - Faciliter la collaboration entre services - Garantir la mise en œuvre de la politique Qualité de SOLEIL.
Identifiant de la procédure: de4c99d1-5777-4d96-a272-b2a3c596fd5a
Identifiant interne: 2026-020-AD
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure en deux phases - Phase 1 - Candidatures (RC1) - Phase 2 - offres
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Nomenclature complémentaire (cpv): 48310000 Logiciels de création de documents, 48100000 Logiciels pour l'industrie, 48321000 Logiciels de CAO, 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'orme des merisiers - Départementale 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée ferme du marché : 12 mois Nombre et durée des reconductions : 4 fois 12 mois DURÉE TOTALE DU MARCHE: 60 mois
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-Cadre mono attributaire pour la fourniture d’un logiciel de réalisation de schémas électriques pour les besoins de SOLEIL II
Description: SOLEIL souhaite en particulier s’équiper d’un logiciel professionnel de conception de schémas électriques afin de : - Standardiser la production des dossiers électriques ; - Réduire les temps de conception ; - Améliorer la qualité et la cohérence documentaire ; - Intégrer la conception électrique dans la chaîne numérique (CAO, ERP, PLM ou GMAO) ; - Faciliter la maintenance, les mises à jour et les évolutions des installations ; - Faciliter la collaboration entre services - Garantir la mise en œuvre de la politique Qualité de SOLEIL.
Identifiant interne: AFFAIRE 2026-020-AD
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
Options:
Description des options: Durée ferme du marché : 12 mois Nombre et durée des reconductions : 4 fois 12 mois DUREE TOTALE DU MARCHE 60 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 99999
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: DCE PHASE OFFRE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 06/05/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 4 fois pour une durée de 12 mois, sans pouvoir excéder une durée totale de 60 mois (5 ans). La reconduction est tacite. Conformément à l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique, cette durée est justifiée aux motifs que la prestation objet du marché implique des besoins complexes qui nécessitent un développement sur le long terme : l’implémentation du logiciel implique des phases d’intégration, de paramétrage, de formation, potentiellement de développement personnalisé, de mises à jour logicielles et de support. Cela a pour effet de nécessiter des investissements amortissables sur une durée supérieure à 4 ans.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance d'Evry
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais réglementaires
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Adresse postale: L'orme des merisiers - Départementale 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: groupe Achats
Téléphone: 0169359191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance d'Evry
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 9 rue Mazières
Ville: Evry
Code postal: 91000
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160767800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b5e92370-d596-4f9e-8dd6-8d78df9baa6e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 15:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 234892-2026
Numéro de publication au JO S: 67/2026
Date de publication: 07/04/2026
