1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fabrication, essais et livraison de 3 ensembles de cavités RF harmoniques du Synchrotron SOLEIL
Description: Fabrication, essais et la livraison de 3 ensembles de cavités RF harmoniques qui équiperont l'anneau de stockage de SOLEIL II. Cette prestation sera réalisée pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à Saint-Aubin (91).
Identifiant de la procédure: edf8694f-bae7-4991-a848-aa3576a3ed80
Identifiant interne: 2025-039-TB
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication, essais et livraison de 3 ensembles de cavités RF harmoniques du Synchrotron SOLEIL
Description: Fabrication, essais et la livraison de 3 ensembles de cavités RF harmoniques qui équiperont l'anneau de stockage de SOLEIL II. Cette prestation sera réalisée pour le compte de la Division Accélérateurs et Ingénierie de la société civile Synchrotron SOLEIL, située à Saint-Aubin (91).
Identifiant interne: 2025-039-TB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir Règlement de consultation de Candidature ( RC1)
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 08/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Département: .
Adresse postale: L ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169359191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 8 RUE DES MAZIERES
Ville: EVRY
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 3fb524f5-408c-400f-9de0-51d16a175d3d - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/07/2025 11:26:40 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 443742-2025
Numéro de publication au JO S: 128/2025
Date de publication: 08/07/2025
