1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Conception, fabrication, livraison et installation d'un miroir à focalisation verticale et d'un miroir plat pour la ligne de lumière CRISTAL du Synchrotron SOLEIL
Description: Conception, fabrication, livraison et installation d'un système de deux miroirs pour les applications liées aux rayons-X ( miroir à focalisation verticale et d'un miroir plat ) pour la ligne de lumière CRISTAL du Synchrotron SOLEIL
Identifiant de la procédure: 20912503-d91a-4772-84d7-82c303696dc6
Identifiant interne: 2025-029-TB
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38622000 Miroirs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ROUTE DE L'ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conception, fabrication, livraison et installation d'un miroir à focalisation verticale et d'un miroir plat pour la ligne de lumière CRISTAL du Synchrotron SOLEIL
Description: Conception, fabrication, livraison et installation d'un système de deux miroirs pour les applications liées aux rayons-X ( miroir à focalisation verticale et d'un miroir plat ) pour la ligne de lumière CRISTAL du Synchrotron SOLEIL
Identifiant interne: 2025-029-TB
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38622000 Miroirs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Voir Règlement de consultation de Candidature ( RC1)
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 03/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SYNCHROTRON SOLEIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNCHROTRON SOLEIL
Numéro d’enregistrement: 43968490300016
Département: .
Adresse postale: L ORME DES MERISIERS DEPARTEMENTALE 128
Ville: SAINT-AUBIN
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169359191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVRY
Numéro d’enregistrement: 17750111100518
Adresse postale: 8 RUE DES MAZIERES
Ville: EVRY
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b6b95b3f-b625-4d92-aa04-c3e38683a2ef - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 10:19:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 347997-2025
Numéro de publication au JO S: 103/2025
Date de publication: 30/05/2025
