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Châssis pour onduleur sous-vide cryogénique SOLEIL est une source française de rayonnement Synchrotron de troisième génération, produisant des photons de l'infrarouge jusqu'aux rayons X durs à partir d'électrons relativistes. Des éléments es...
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Châssis pour onduleur sous-vide cryogénique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441524

Date de clôture estimée : 22/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-36816
JOUE (18/03/15)
94174-2015
Département(s) de publication : 91 Annonce No 15-36816 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SYNCHROTRON SOLEIL, l'orme des Merisiers, Saint Aubin, Contact : division administrative et financière, groupe juridique et achats, à l'attention de pascal GANDON, F-91190 Gif-sur-Yvette. E-mail : achats@synchrotron-soleil.fr . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.synchrotron-soleil.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://synchrotron.synapse-entreprises.com . Accès électronique à l'information (URL) : http://synchrotron.synapse-entreprises.com . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://synchrotron.synapse-entreprises.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public. I.3) Activité principale : Autre : Recherche. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : châssis pour onduleur sous-vide cryogénique. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : l' orme des merisiers, saint aubin, 91190 Gif-sur-Yvette. Code NUTS FR10 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : soleil est une source française de rayonnement Synchrotron de troisième génération, produisant des photons de l'infrarouge jusqu'aux rayons X durs à partir d'électrons relativistes. Des éléments essentiels de cet instrument sont des équipements appelés onduleurs, qui produisent un champ magnétique de façon à dévier la trajectoire des électrons et à faire rayonner ces derniers. Les onduleurs sont généralement constitués d'aimants permanents positionnés sur deux poutres de part et d'autre de la trajectoire des électrons. Ces poutres sont fixées sur un châssis motorisé et la distance entre les poutres, appelée entrefer, peut être modifiée de façon à ajuster la force du champ magnétique, dans une plage de 2 à 40 mm environ. L'ensemble du châssis peut également être déplacé verticalement de quelques millimètres de façon à faciliter son alignement. L'objet de cet AAPC est la fabrication du châssis d'un onduleur sous-vide cryogénique mesurant 3 m de long. Ce châssis est un ensemble mécano-soudé constitué de cadres et de poutres. La force magnétique estimée entre les poutres est de l'ordre de 10 t. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 31640000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une retenue de garantie à hauteur de 5 % du montant (H.T.) du marché pourra être constituée dont le paiement interviendra 12 mois suivant la date de recette. Toutefois, le règlement de celle-ci pourra être effectué en même temps que celui lié à la recette, sous réserve de la constitution d'une caution bancaire, personnelle et solidaire d'un montant équivalent, dont la mainlevée sera prononcée dans un délai de 12 mois suivant la date de recette. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget propre de SOLEIL. Paiement à 30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures, à condition que SOLEIL soit satisfait de la prestation. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants : -La capacité juridique et financière de l'entreprise, -La capacité professionnelle : moyens et références en matière de châssis pour onduleur. Situation juridique : Le candidat fournira à l'appui de sa candidature : 1.Le formulaire Dc1 ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1, 2.Le formulaire Dc2 , 3.Lorsqu'Il appartient à un groupe , une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres sociétés dudit groupe, 4.À titre informatif, un extrait K ou L-Bis ou équivalent, de moins de 3 mois, 5.Les attestations d'assurance civile, professionnelle, en cours de validité, 6.La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire. Les formulaires demandés aux 1. et 2. Ci-dessus sont disponibles sur le site Internet du Ministère français de l'économie et des Finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements ci-dessus, à l'exception de ceux demandés aux 1. et 2. Ci-dessus, que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique , à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application du présent avis. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les pièces à produire sont : (i) les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois derniers exercices disponibles ; (ii) le chiffre d'affaires concernant la fourniture objet du contrat réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et (iii) le chiffre d'affaires réalisé avec SOLEIL réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant son ou ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les pièces à produire sont : -Une plaquette de présentation de l'entreprise, -Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler : -Les moyens techniques de l'entreprise, -Liste des principales opérations similaires exécutées dans les 3 dernières années, indiquant le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client (public ou privé), la nature et le montant des opérations effectuées. Les prestations de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature, -Répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité, -Le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité, Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant son ou ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Restreinte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : le nombre de candidats admis à participer à l'appel d'offres a été fixé entre 5 et 7, nombres suffisant afin d'assurer une concurrence réelle dans ce secteur d'activité. Un nombre de candidature supérieur à 7 augmenterait inutilement le coût de la phase de contractualisation par SOLEIL ainsi que le délai de passation du marché. Dans ce dernier cas, il sera procédé à la sélection de 7 candidatures par tirage au sort. Dans l'hypothèse où le nombre de candidatures répondant aux critères de sélections seraient inférieur à 5, SOLEIL se réserve la possibilité de poursuivre la procédure de passation du marché. IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AFFAIRE 003/2015-PG. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 avril 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : anglais, français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Sept jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que ce soit et SOLEIL ne pourra plus apporter de modificatif au dossier de consultation. Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site http://synchrotron.synapse-entreprises.com. Le candidat a la possibilité de candidater en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou Chronopost (contre récépissé remis par Soleil), soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de SOLEIL, ci-dessus référencée. En cas de transmission par voie postale ou transporteur ou porteur ou Chronopost, la candidature et/ou l'offre devra être adressée sous plis scellés en 3 exemplaires à l'adresse suivante : synchrotron soleil, Division administrative et financière, Groupe juridique et achats, à l'attention de Pascal GANDON, l'orme des Merisiers, Saint-Aubin - B.P. 48, F-91192 Gif-Sur-Yvette Cedex, avec la mention : aapc/affaire 003/2015-pg châssis U15 - ne pas ouvrir - dénomination du candidat ". Si la candidature et/ou l'offre est transmise par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec demande d'avis de réception. Si la candidature et/ou l'offre est transmise transporteur ou porteur ou Chronopost, elle devra être remise au Groupe juridique et achats (Bureau A2.0.05), dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Heures ouvrables : du lundi au vendredi, de 9:00 à 11:30 puis de 13:30 à 17:00 La transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée via la plate-forme des achats de SOLEIL. Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date limite de dépôt des offres, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes: aapc/affaire 003/2015-pg châssis U15 - ne pas ouvrir- copie de sauvegarde - dénomination du candidat . Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier de candidature et/ou d'offre pour la date et le lieu prévus. Les candidats seront avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché par courrier simple ou par l'intermédiaire de la plate-forme des achats de SOLEIL, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boîte de réception les courriels " spam " et/ou " courriers indésirables " provenant de SOLEIL. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, de ces certificats lorsque rédigés dans une autre langue. Variantes : Les candidats devront déposer une offre de base conforme au CCTP, et le cas échéant, une offre contenant les variantes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance d'Evry, 9 rue des Mazières, F-91012 Evry. Tél. (+33) 1 60 76 78 00. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application de l'ordonnance n o 2009-515 du 7 mai 2009 relatives aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et de l'article 46 du décret n o 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnances n o 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, modifié. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 13 mars 2015
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