Centrale des marchés
Fournitures de papeterie II.1) Description II.1.1) Fournitures de papeterie. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Fournitures Achat Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des four...
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives 91191Gif-sur-Yvette manuel.martins@cea.fr 0169087771
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fournitures de papeterie

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1000016

Date de clôture estimée : 17/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/03/14)
78345-2014
I.1) manuel.martins@cea.fr
91191
Manuel Martins
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
FRANCE
Gif-sur-Yvette Cedex
CEA Saclay – bâtiment 482 – PC n°70
+33 169081532
Direction des achats et des partenaires stratégiques
+33 169087771

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Défense
Autre: Recherche

Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Fournitures de papeterie.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Les centres civils et militaires du CEA et leurs annexes:
— Cadarache 13,
— Valduc 21,
— Marcoule 30,
— Cesta 33,
— Le Ripault 37,
— Grenoble 38,
— Gramat 46,
— Paris 75,
— Bruyères-le-Châtel 91,
— Saclay 91,
— Fontenay-aux-Roses 92,
FRANCE
FR


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Fournitures de papeterie dont les grands domaines sont les suivants : cahiers, blocs, écriture, correction, courrier, fournitures et petits équipements de bureau, présentation de documents, courrier et tampons.
Le marché pourra être prolongé pour une année supplémentaire à l'issue de sa durée ferme (période du 1.10.2017 au 30.9.2018.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) Papeterie
30192700

Articles de papeterie et autres articles en papier
30199000

Fournitures de bureau
30192000


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) 8 200 commandes passées en 2013 pour un montant moyen d'environ 200 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 500 000 et 6 000 000 EUR

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 36 (à compter de la date d’attribution du marché)

Reconduction
II.3) Début 1.10.2014. Fin 30.9.2017
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Délais de paiement : 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA, après livraison ou exécution des prestations.
Nature des ressources finançant l'opération : ressources propres.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre. Le groupement fournira le formulaire DC1 (cf. III.2.1) ainsi que la convention de groupement associée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire ;
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe ;
- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires (par lot) concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
- les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, pour les candidats pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- une plaquette de présentation accompagnée d'une note descriptive visant à présenter le candidat et mettant en exergue son organisation et les moyens humains et matériels en particulier les moyens logistiques (du traitement de la commande à la livraison) dont il dispose pour réaliser les prestations objet du marché ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- une liste détaillée des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant impérativement le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) DAPS_S2M_MM_PAPETERIE_2014
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 17.4.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics mais aux dispositions de l'ordonnance
n°2005-649 du 6 juin 2005 et du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005. Ces textes sont disponibles sur le
www.legifrance.gouv.fr

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en
mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAC, elles peuvent justifier de leurs
capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne
dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base
d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de
suppression des dites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail
à:
email:daps-src@cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les
étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation
de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- Capacité juridique
- Capacités économique et financière
- Capacité technique
Ces critères sont détaillés en section III.2.1, III.2.2 et III.2.3 du présent avis.
La candidature, établie en 3 exemplaires en cas de réponse par courrier, signée par l'autorité habilitée à
engager l'entreprise, devra être réceptionnée aux adresses suivantes :
- en cas de réponse par voie postale :
CEA / SACLAY
Direction des achats et des partenaires stratégiques
Service des marchés massifiés
Bâtiment 482 – Point courrier n°70
91191 - Gif sur Yvette Cedex
A l'attention de Manuel Martins
- en cas de dépôt par porteur (veiller à se munir d'une pièce d'identité –CNI ou Passeport) au bureau du courrier
de Saclay – bâtiment 464 :
CEA / Saclay
Bureau du courrier – Bâtiment 464
91191 - Gif Sur Yvette Cedex
A l'attention de Manuel Martins
Direction des achats et des partenaires stratégiques
Service des marchés massifiés
Bâtiment 482 – Point courrier n°70

Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 75001
+33 144325151
Paris
4 bd du Palais
FRANCE
Tribunal de grande instance
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 75001
+33 144335678
Paris
4 bd du Palais
FRANCE
Greffe du tribunal de grande instance
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.3.2014
Date d’envoi du présent avis:
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00