Centrale des marchés
Formations d'anglais à distance II.1) Description II.1.1) Formations d'anglais à distance. Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Services Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formati...
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Formations d'anglais à distance

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1048042

Date de clôture estimée : 27/05/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/14)
120812-2014
I.1) CEA Saclay – bâtiment 482 – PC n° 70
Gif-sur-Yvette Cedex
+33 169088268
Perrine Chan-Kin
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
91191
perrine.chan-kin@cea.fr
FRANCE
+33 169082148

Adresse(s) internet:

www.cea.fr

https://marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.2) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Défense
Autre: Recherche

Activité principale
I.4) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Formations d'anglais à distance.
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Services
Catégorie de services nº 24: Services d'éducation et de formation professionnelle
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Locaux du titulaire.
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 12

Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Prestations de formations d'anglais à distance (téléphone, blended et e-learning) pour tous les centres CEA.
Le marché sera conclu pour la période ferme du 1.1.2015 au 31.12.2015 et peut être reconduit pour les périodes suivantes :
— du 1.1.2016 au 31.12.2016,
— du 1.1.2017 au 31.12.2017.

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.6) 80500000
Services de formation
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8) Division en lots: non
Lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) À titre indicatif, la volumétrie sur 2013 est de 2012 heures de formations pour environ 140 participants.
Ce volume est donné à titre purement indicatif et ne pourra en aucun cas être considéré comme un engagement de la part du CEA quant à sa consommation ultérieure.

Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Options: non
Information sur les options
II.2.3) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

Reconduction
II.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution.
Nature des ressources finançant l'opération : ressources propres.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Marché: (le cas échéant).
Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme d'entreprise unique ou de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et de la concurrence. Les sociétés souhaitant soumettre leur offre sous la forme d'un groupement doivent le faire dès la phase de dépôt des candidatures, sous peine de se faire exclure de la procédure. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires, ainsi que leurs notices d'utilisation, sont disponibles sur le site internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, pour les soumissionnaires pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité économique et financière
III.2.3) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— la présentation d'une liste détaillée des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant impérativement le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du soumissionnaire,
— les certificats de qualifications professionnelles, la capacité du soumissionnaire pouvant en être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle.

Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : non
Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) DAPS/S2M-PCK-FORM-ANGLAIS-DISTANCE-2014
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) 27.5.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7) Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) 4 boulevard du Palais
Paris
Tribunal de grande instance de Paris
F-75005
FRANCE
+33 144325151
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) 4 boulevard du Palais
Paris
Tribunal de grande instance de Paris
F-75005
FRANCE
+33 144325151
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) 4.4.2014
Date d’envoi du présent avis:
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