1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’UN SPECTROMETRE DE MASSE DE RAPPORT ISOTOPIQUE AVEC SYSTEME D’INTRODUCTION, DUAL INLET ET PREPARATEUR POUR CARBONATES
Description: FOURNITURE D’UN SPECTROMETRE DE MASSE DE RAPPORT ISOTOPIQUE AVEC SYSTEME D’INTRODUCTION, DUAL INLET ET PREPARATEUR POUR CARBONATES
Identifiant de la procédure: 8e79aee9-c156-4f8e-b3bd-5593148286e9
Identifiant interne: B24-02658
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale GIF-SUR-YVETTE
Ville GIF-SUR-YVETTE
Code postal 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux, à l'appréciation de l'acheteur
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’UN SPECTROMETRE DE MASSE DE RAPPORT ISOTOPIQUE AVEC SYSTEME D’INTRODUCTION, DUAL INLET ET PREPARATEUR POUR CARBONATES
Description: FOURNITURE D’UN SPECTROMETRE DE MASSE DE RAPPORT ISOTOPIQUE AVEC SYSTEME D’INTRODUCTION, DUAL INLET ET PREPARATEUR POUR CARBONATES
Identifiant interne: B24-02658
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: La capacité juridique et financière de l'entreprise,
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: qualité de l’équipement
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: maitrise des délais
Pondération (points, valeur exacte): 15
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: 11 jours après l'envoi du courrier de rejet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00488
Ville: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169086735
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, Avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d4e271e-f2db-468e-903c-e21b65b6678f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/07/2024 09:48:53 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 439050-2024
Numéro de publication au JO S: 141/2024
Date de publication: 22/07/2024
