1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME D’IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE (IRM) DE 7 TESLAS POUR LE SERVICE HOSPITALIER FREDERIC JOLIOT (SHFJ) - B24-02539-MB
Description: La prestation consiste à fournir et à maintenir un système d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) préclinique de 7 Teslas pour le compte du Service Hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ) basé au sein de l'hôpital d'Orsay (91). Il s'agit d'une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure.
Identifiant de la procédure: eee05753-55b1-4cc0-adda-cb9f66cdd5dd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible sur la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Une réunion d'information obligatoire est prévue - cf modalités dans le règlement de la consultation. Une visite facultative est possible - cf modalités dans le règlement de la consultation. Une variante facultative décrite par le CEA est prévue dans le marché - cf Dossier de Consultation des Entreprises (DCE).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET MAINTENANCE D’UN SYSTEME D’IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE (IRM) DE 7 TESLAS POUR LE SERVICE HOSPITALIER FREDERIC JOLIOT (SHFJ) - B24-02539-MB
Description: La prestation consiste à fournir et à maintenir un système d’imagerie par résonance magnétique nucléaire (IRM) préclinique de 7 Teslas pour le compte du Service Hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ) basé au sein de l'hôpital d'Orsay (91).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33113000 Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Options:
Description des options: -l’option n°1 relative à la fourniture d’une antenne surfacique activement découplée tête souris, -l’option n°2 relative à la fourniture d’une antenne surfacique activement découplée tête rat, -l’option n°3 relative à la fourniture d’un canal RF large bande permettant la détection d’hétéro-noyaux, -l’option n°4 relative à la fourniture d’une séquence d’acquisition type CEST, -l’option n°5 relative à une extension de maintenance (préventive et corrective) de 2 ans à l’issue de la maintenance ferme de 2 ans selon le même périmètre technique que pour la partie ferme, -l’option n°6 relative à une extension de maintenance (préventive et corrective) d’1 an à l’issue de la maintenance optionnelle de 2 ans selon le même périmètre technique que pour la partie ferme et optionnelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA Paris Saclay - SHFJ 4 place du général Leclerc
Ville: ORSAY
Code postal: 91401
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Service Hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ) - bâtiment 830
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix selon le cadre de décomposition des prix du fichier Excel « Annexe Financière ». Il est précisé que le prix servant à la notation correspondra au périmètre retenu par le CEA.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité de l’Equipement fourni (caractéristiques techniques, performances atteintes, qualité des images, facilité d’utilisation de l’équipement - logiciel inclus), y compris qualité environnementale (apprécié à travers l'annexe environnement)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Calendrier d'exécution avec notamment, optimisation du délai de livraison de l'équipement objet du marché
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/10/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 9 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de constitution d’un groupement, pour la bonne exécution du marché, celui-ci devra adopter la forme d’un groupement solidaire ou, à défaut, d’un groupement conjoint avec solidarité du mandataire préalablement à la signature du marché.
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Adresse postale: CEA Paris-Saclay CEA/P-SAC/SMA - bâtiment 530
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Marion Bouyer
Téléphone: +33 1 69 08 84 73
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4d59563c-2303-4088-90a8-fb8e6842a048 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 08:48:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 536379-2024
Numéro de publication au JO S: 174/2024
Date de publication: 06/09/2024
