Centrale des marchés
Conception Fabrication test et livraison d'alimentation electrique d'aimant pour Thom X Description II.1) Conception Fabrication test et livraison d'alimentation electrique d'aimant pour Thom X Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Fournitures Lieu principa...
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Conception Fabrication test et livraison d'alimentation electrique d'aimant pour Thom X

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097484

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172717-2014
FRANCE
Gif-sur-Yvette
Mme Séverine Lebouvier
Centre national de la recherche scientifique
+33 169823362
avenue de la Terrasse
dr04.bmag@dr4.cnrs.fr
+33 169823378
91190

Adresse(s) internet:

http://cnrs.fr

http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Organisme de droit public
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Autre: Recherche
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Conception Fabrication test et livraison d'alimentation electrique d'aimant pour Thom X
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Fournitures
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNRS LAL
Centre Universitaire d'Orsay
Réception Marchandises du LAL
Batiment 205
91400 Orsay France
Essonne
FR104


Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) L'objet de ce marché alloti, concerne la fabrication, les essais et la livraison de toutes les alimentations électriques des aimants sur le site français du LAL, dans le cadre du projet ThomX:
Lot 1 : Une alimentation pour l'anneau de stockage (SR) aimants dipolaires, une alimentation pour la ligne de transmission (TL) des aimants dipolaires, une alimentation pour la ligne de décharge (DL) des aimants dipolaires.
Lot 2 :
- 3 alimentations pour les aimants d'injection de la ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- 35 alimentations pour les aimants quadripôles de l'anneau de stockage (SR), ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- 36 alimentations pour les aimants correcteurs de l'anneau de stockage (SR), ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- Alimentations pour les aimants sextupôles de l'anneau de stockage (SR). Pour ces alimentations, deux options sont envisagées:
Option 1: Chaque aimant est alimenté par sa propre alimentation
Option 2: Chaque alimentation alimente 3 aimants sextupôles connectés en série

Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Alimentation interruptible en courant
31156000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Cette procédure est une consultation allotie en deux lots ; chaque lot est un marché ordinaire mono attribué de fournitures. Le titulaire s'engage à réaliser les prestations définies comme décrit dans le CCTP, aux conditions fixées dans l'Acte d'engagement.
Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Options: oui
description de ces options: Le marché a deux options obligatoires pour le lot 2 :
Option 1: Chaque aimant est alimenté par sa propre alimentation
Option 2: Chaque alimentation alimente 3 aimants sextupôles connectés en série Les descriptions, caractéristiques et spécifications techniques des matériels sont décrites dans le CCTP.

Information sur les options
II.2.2) Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Une alimentation pour l'anneau de stockage (SR) aimants dipolaires, une alimentation pour la ligne de transmission (TL) des aimants dipolaires, une alimentation pour la ligne de décharge (DL) des aimants dipolaires
Description succincte
1)
Alimentation interruptible en courant
31156000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 10 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Lot 2 :
- 3 alimentations pour les aimants d'injection de la ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- 35 alimentations pour les aimants quadripôles de l'anneau de stockage (SR), ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- 36 alimentations pour les aimants correcteurs de l'anneau de stockage (SR), ligne de transfert (TL) et la ligne de décharge (DL),
- Alimentations pour les aimants sextupôles de l'anneau de stockage (SR). Pour ces alimentations, deux options sont envisagées:
Option 1: Chaque aimant est alimenté par sa propre alimentation
Option 2: Chaque alimentation alimente 3 aimants sextupôles connectés en série

Description succincte
1)
Alimentation interruptible en courant
31156000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Le titulaire sera dispensé de retenue de garantie.
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Les règlements sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre. Les modalités de règlement sont précisées dans le CCAP. Il est prévu le versement d'une avance de 20 % TTC du montant de chaque lot, dans le mois qui suit la notification.
Le réglement du marché se fera par acomptes.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.les candidats sont informés que : il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant en qualité de membres de
plusieurs groupements.
le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.
Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et
la date de signature du marché.
Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s)
membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les prix sont fermes et définitif pour chacun des lots.

Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment rempli et signé.
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article
8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé).

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou Déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC 2,
Capacité économique et financière
III.2.2) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- l'acte d'engagement du lot concerné et son DPGF, à compléter et signer,
- Le CRT (cadre des réponses techniques) a remettre obligatoirement
- l'offre technique détaillée du candidat :
- Valeur de composants principale
- Le type de technologie et de topologie du convertisseur de puissance ; fréquence de découpage ; performance et efficacité des alimentations
- Type de semi-conducteurs avec leurs fiches techniques
- Implantation des sous ensemble de l'alimentation dans les baies, distribution électrique et hydraulique
- SAV

Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) 1. Valeur Technique. Pondération 30
2. Prix. Pondération 40
3. SAV. Pondération 15
4. Délai. Pondération 15

Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 14013-lal-alim
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) non
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Documents payants: non
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 30.6.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) anglais. français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Renouvellement
VI.1) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Marchés complémentaires
En application de l'article 33-II-5 de l'Ordonnance N° 2005-649 du 6.6.2005 et des décrets n°2005-1742 du 30.12.2005, n°2007-590 du 25.4.2007, n°2008-1334 du 17.12.2008, n° 2011-1000 du 25.8.2011 et n° 2011-2027 du 29.12.2011, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires de fournitures selon les modalités suivantes : La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
https://marches-publics.gouv.fr


Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) FRANCE
Versailles
Tribunal de Versailles
+33 139205487
56 avenue de Saint-Cloud
greffe.ta-versailles@juradm.fr
+33 139205400
78011
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) FRANCE
Versailles
Greffe du tribunal de Versailles
+33 139205422
56 avenue de Saint-Cloud
greffe.ta-versailles@juradm.fr
+33 139205400
78011
http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 20.5.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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