A proximité de Gif-sur-Yvette 91190 Essonne
Acheteur : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Avenue de la terrasse
91190 Gif sur yvette
Tel : 0169824272
Secteurs d'activité
Instruments d'optique spécialisés.

Fabrication, acquisition, installation et mise en service d’un prisme électromagnétique pour l’ISMO du CNRS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2026
JOUE - 806720-2026
806720-2026 - Résultats
France – Instruments d'optique spécialisés – Fabrication, acquisition, installation et mise en service d’un prisme électromagnétique pour l’ISMO du CNRS
OJ S 225/2026 19/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Adresse électronique: dr04.achats@cnrs.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fabrication, acquisition, installation et mise en service d’un prisme électromagnétique pour l’ISMO du CNRS
Description: Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : - Le lancement de la fabrication ; - Les tests en usine ; - Le nettoyage, l’emballage ; - L’installation ; - La mise en service ; - La documentation ; - La formation ; - La vérification quantitative sur le site de l’ISMO. Le transport et la livraison ne sont pas compris dans les prestations à la charge du titulaire, et seront pris en charge par l’Unité Logistique International Service et Soutien aux Expériences du CNRS (ULISSE). Ce PRISME constitue un élément d’un microscope à pertes d’énergies d’électrons à très haute résolution spectroscopique appelé HREELM. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant de la procédure: 468fba3d-199f-4b56-b406-09d222a7e8b6
Avis précédent: 512853-2026
Identifiant interne: 26016-ISMO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: « Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(AOO 26016-ISMO Fabrication, acquisition, installation et mise en service d’un prisme électromagnétique pour l’ISMO du CNRS). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Pas de visite de site
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636000 Instruments d'optique spécialisés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay du CNRS - ISMO du CNRS Université Paris Saclay Bât 520 – rue André Rivière
Ville: ORSAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication, acquisition, installation et mise en service d’un prisme électromagnétique pour l’ISMO du CNRS
Description: Le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour l’ensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché. Les prestations comprennent à minima : - Le lancement de la fabrication ; - Les tests en usine ; - Le nettoyage, l’emballage ; - L’installation ; - La mise en service ; - La documentation ; - La formation ; - La vérification quantitative sur le site de l’ISMO. Le transport et la livraison ne sont pas compris dans les prestations à la charge du titulaire, et seront pris en charge par l’Unité Logistique International Service et Soutien aux Expériences du CNRS (ULISSE). Ce PRISME constitue un élément d’un microscope à pertes d’énergies d’électrons à très haute résolution spectroscopique appelé HREELM. La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne: 26016-ISMO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636000 Instruments d'optique spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut des Sciences Moléculaires d’Orsay du CNRS – ISMO du CNRS Université Paris Saclay Bât 520 – rue André Rivière
Ville: ORSAY
Code postal: 91400
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 80 Semaines
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme et non actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: Voir règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Nom: SERVICE APRÈS-VENTE
Description: Voir règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère: 
Type: Qualité
Nom: DÉLAIS D’EXÉCUTION
Description: Voir règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère: 
Type: Qualité
Nom: ENVIRONNEMENT
Description: Voir règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L’avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn et Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro d’enregistrement: 18008901300635
Adresse postale: Avenue de la terrasse
Ville: Gif sur yvette
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Younis HERMÈS
Adresse électronique: dr04.achats@cnrs.fr
Téléphone: 0169824272
Adresse internet: https://www.cnrs.fr/fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versaillles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 6689bdd1-80bb-4567-9248-a816407845c9  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/11/2026 15:41:14 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 806720-2026
Numéro de publication au JO S: 225/2026
Date de publication: 19/11/2026