A proximité de Gif-sur-Yvette 91190 Essonne
Acheteur : CentraleSupelec
91190 Gif sur yvette
Tel : 0123456789
  Reste 21 jours - Date de clôture estimée : 14/03/2025  
5 Lots
Lot 1
Ingénierie applicative Microsoft Dynamics
Lot 2
Jupyter
Lot 3
Ingénierie applicative Nintex
Lot 4
Ingénierie MS365
Lot 5
Ingénierie de formation dans le domaine de l'IA
Secteurs d'activité
Services d'assistance informatique.
Services de formation informatique.
Services informatiques.
Services de développement de logiciels personnalisés.
Services d'assistance et de conseils informatiques.

Prestations informatiques pour CentraleSupelec

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/02/2025
JOUE - 92439-2025
92439-2025 - Mise en concurrence
France – Services de développement de logiciels personnalisés – Prestations informatiques pour CentraleSupelec
OJ S 29/2025 11/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentraleSupelec
Adresse électroniqueachatsetmarches@centralesupelec.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations informatiques pour CentraleSupelec
DescriptionPrestations de services informatiques afin de renforcer les capacités de développement et de maintenance sur différents domaines informatiques de CentraleSupélec
Identifiant de la procédure2626766b-9963-478e-b7e2-42465b2470fc
Identifiant interne2025-004
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72610000 Services d'assistance informatique, 80533100 Services de formation informatique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale8 rue Joliot Curie  
VilleGif-sur-Yvette
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lotsGLO-0001
Lots inclusLOT-0001, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0011
TitrePrestations de services informatiques
DescriptionLe marché concerne des prestations de services informatiques afin de renforcer les capacités de développement et de maintenance sur différents domaines informatiques de CentraleSupélec Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément. Le montant maximum par lot et sur la durée totale du marché est fixé dans le règlement de consultation et dans le cahier des clauses administratives particulières.
Identifiant interne2025-004
4.1.2.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant maximal contractuel de chaque lot est fixé pour la durée globale du marché à: - Lot 1 : 1M Euros HT - Lot 2 : 200 000 Euros HT - Lot 3 : 800 000 Euros HT - Lot 4 : 800 000 Euros HT - Lot 5 : 400 000 Euros HT.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreIngénierie applicative Microsoft Dynamics
DescriptionPrestation de service liée à la solution Microsoft Dynamics
Identifiant interne2025-004 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description30 points

Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique 60 points

Critère
TypeQualité
DescriptionConnaissance activités enseignement supérieur sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/03/2025 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursLes délais de recours sont les suivants : • Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; • Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (art. L.551-1 du code de justice administrative- cja) (ce, 3 octobre 2008, no 305420, Smirgeomes) • Référé-Suspension avant la signature du marché public ou de l'accord cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (art. L.521-1 du Cja) ; • Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja) ; • Référé contractuel auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois à compter de l'envoi au JOUE de l'avis d'attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence d'envoi de l'avis d'attribution précité. En cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat et de respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, aucun référé contractuel n'est possible ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentraleSupelec
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentraleSupelec
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentraleSupelec
5.1.
LotLOT-0007
TitreJupyter
DescriptionDéveloppement sur la solution Open Source Jupyter
Identifiant interne2025-lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptionsur 30 points

Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique sur 60 points

Critère
TypeQualité
Description10 points sur la connaissance des activités enseignement supérieur
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/03/2025 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
Informations relatives aux délais de recoursLes délais de recours sont les suivants : • Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; • Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (art. L.551-1 du code de justice administrative- cja) (ce, 3 octobre 2008, no 305420, Smirgeomes) • Référé-Suspension avant la signature du marché public ou de l'accord cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (art. L.521-1 du Cja) ; • Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja) ; • Référé contractuel auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois à compter de l'envoi au JOUE de l'avis d'attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence d'envoi de l'avis d'attribution précité. En cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat et de respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, aucun référé contractuel n'est possible ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentraleSupelec
5.1.
LotLOT-0008
TitreIngénierie applicative Nintex
DescriptionPrestation de service liée aux solutions Nintex
Identifiant interne2025-004 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description30 points

Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique 60 points

Critère
TypeQualité
DescriptionConnaissance activités enseignement supérieur sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/03/2025 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursLes délais de recours sont les suivants : • Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; • Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (art. L.551-1 du code de justice administrative- cja) (ce, 3 octobre 2008, no 305420, Smirgeomes) • Référé-Suspension avant la signature du marché public ou de l'accord cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (art. L.521-1 du Cja) ; • Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja) ; • Référé contractuel auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois à compter de l'envoi au JOUE de l'avis d'attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence d'envoi de l'avis d'attribution précité. En cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat et de respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, aucun référé contractuel n'est possible ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentraleSupelec
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentraleSupelec
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentraleSupelec
5.1.
LotLOT-0010
TitreIngénierie MS365
DescriptionPrestation de service lié aux architectures et solutions MS365
Identifiant interne2025-004 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description30 points

Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique 60 points

Critère
TypeQualité
DescriptionConnaissance activités enseignement supérieur sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/03/2025 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursLes délais de recours sont les suivants : • Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; • Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (art. L.551-1 du code de justice administrative- cja) (ce, 3 octobre 2008, no 305420, Smirgeomes) • Référé-Suspension avant la signature du marché public ou de l'accord cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (art. L.521-1 du Cja) ; • Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja) ; • Référé contractuel auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois à compter de l'envoi au JOUE de l'avis d'attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence d'envoi de l'avis d'attribution précité. En cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat et de respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, aucun référé contractuel n'est possible ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentraleSupelec
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentraleSupelec
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentraleSupelec
5.1.
LotLOT-0011
TitreIngénierie de formation dans le domaine de l'IA
DescriptionSensibilisation, formation et pratique de l'intelligence artificielle
Identifiant interne2025-004 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2025
Date de fin de durée31/05/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Description30 points

Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique 60 points

Critère
TypeQualité
DescriptionConnaissance activités enseignement supérieur sur 10 points
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres14/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/03/2025 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisnon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recoursLes délais de recours sont les suivants : • Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; • Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (art. L.551-1 du code de justice administrative- cja) (ce, 3 octobre 2008, no 305420, Smirgeomes) • Référé-Suspension avant la signature du marché public ou de l'accord cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (art. L.521-1 du Cja) ; • Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja) ; • Référé contractuel auprès du Tribunal Administratif dans un délai d'un mois à compter de l'envoi au JOUE de l'avis d'attribution du marché ou dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence d'envoi de l'avis d'attribution précité. En cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat et de respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, aucun référé contractuel n'est possible ;
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCentraleSupelec
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentraleSupelec
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCentraleSupelec
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentraleSupelec
Numéro d’enregistrement13002076100016
DépartementEssonne
Adresse postale8 rue Joliot Curie 8 rue Joliot Curie 
VilleGif-sur-Yvette
Code postal91190
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Point de contactService achats et marchés
Adresse électroniqueachatsetmarches@centralesupelec.fr
Téléphone0123456789
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Versailles
DépartementYvelines
Adresse postale56 avenue de Saint-Cloud 56 avenue de Saint-Cloud 
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5aa92f06-d7f2-4a33-9397-572374479471  -  03
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/02/2025 09:31:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis92439-2025
Numéro de publication au JO S29/2025
Date de publication11/02/2025