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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de gaz vrac et services associés
Description: Le CEA organise une procédure d'appel d'offres ouvert en vue de l'attribution de vingt-cinq accords-cadres portant sur la fourniture de gaz vrac et services associés pour l'ensemble des centres CEA.
Identifiant de la procédure: 4d0c9b75-10f2-4f0e-ac94-02289e3c9297
Identifiant interne: DAPS-S2MN-B26-01767
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 25
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 25
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre du Ripault
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA du Ripault.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre du Ripault
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA du Ripault.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 - Fourniture de Dioxyde de Carbone liquide sur le Centre du Ripault
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture de dioxyde de carbone liquide et services associés sur le site CEA du Ripault.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre du CESTA
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA du CESTA.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5A - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Marcoule - Atalante
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Marcoule et particulièrement à l'installation ATALANTE.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°5B - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Marcoule et Pierrelatte
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Marcoule et Pierrelatte.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°6 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Marcoule
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Marcoule.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°7 - Fourniture d'Oxygène liquide sur le Centre de Marcoule
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'oxygène liquide et services associés sur le site CEA de Marcoule.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°8 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Valduc
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Valduc.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°9 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Valduc
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Valduc.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°10 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Saclay
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Saclay.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°11 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Saclay
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Saclay.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°12 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Grenoble - Domaine 1
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Grenoble - Domaine 1.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°13 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Grenoble - Domaine 2
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Grenoble - Domaine 2.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°14 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Grenoble
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Grenoble.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°15 - Fourniture d'Oxygène liquide sur le Centre de Grenoble
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'oxygène liquide et services associés sur le site CEA de Grenoble.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°16 - Fourniture de Dioxyde de Carbone liquide sur le Centre de Grenoble
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture de dioxyde de carbone liquide et services associés sur le site CEA de Grenoble.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n°17 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Fontenay-aux-Roses
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Fontenay-aux-Roses.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n°18 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Cadarache
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Cadarache.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n°19 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Cadarache IRFM
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Cadarache IRFM.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n°20 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Cadarache
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Cadarache.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n°21 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Bruyères-le-Châtel
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Bruyères-le-Châtel.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n°22 - Fourniture d'Argon liquide sur le Centre de Bruyères-le-Châtel
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'argon liquide et services associés sur le site CEA de Bruyères-le-Châtel.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n°23 - Fourniture d'Azote liquide sur le Centre de Gramat
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote liquide et services associés sur le site CEA de Gramat.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n°24 - Fourniture d'Azote gazeux et évaporateur sur le Centre de Grenoble
Description: Le CEA organise une procédure d’appel d’offres en vue de l’attribution d’un accord-cadre portant sur la fourniture d'azote gazeux et d'évaporateurs et services associés sur le site CEA de Grenoble.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 9 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement solidaire ou, à défaut, groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 100
Justification de la durée de l’accord-cadre: L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - S2MN (91)
Numéro d’enregistrement: 775685019
Adresse postale: Direction des achats et des partenaires stratégiques, Service Stratégie et Marchés Nationaux Bât. 482 - PC no 70
Ville: Gif sur Yvette Cedex
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 169084050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e10f8aeb-5a2f-4a1d-946a-b5a523c7f73c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 13:50:05 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319203-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026
