1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Centre de Saclay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Description: ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Identifiant de la procédure: cd545ee0-2a33-487b-9d38-361989f487a4
Identifiant interne: B24-06231 ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CEA PARIS SACLAY
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d'information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques "Présentation des candidatures", "Examen des candidatures" et "Les exclusions de plein droit de la procédure prévues dans la réglementation de la commande publique - tableau d'information" disponibles sur le site internet de la DA
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Description: ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
Identifiant interne: B24-06231 ETUDE ET REALISATION DE TROIS CADRES DE TRANSPORT POUR LES CRYOMODULES LB650 DANS LE CADRE DU PROJET PIP-II
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42000000 Machines industrielles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CEA PARIS SACLAY
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique : note de calcul, organisation, méthodologie, moyens de fabrication, contrôle et test
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: la pertinence et la maîtrise des délais d'exécution proposés
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2025 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA Centre de Saclay
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Centre de Saclay
Numéro d’enregistrement: 77568501900488
Département: 91
Adresse postale: CEA PARIS SACLAY/SMA/BLMT - Bâtiment 530
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91191
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Karelle CHRETIEN-HURARD
Téléphone: +33 1690865464
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d3c863e5-762f-404e-9260-f84204584d5d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/02/2025 11:13:28 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 85558-2025
Numéro de publication au JO S: 27/2025
Date de publication: 07/02/2025
