1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté des Communes Giennoises
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE GIEN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS ET ACQUISITION DE VEHICULES D'OCCASION
Description: La présente consultation concerne la location longue durée de véhicules neufs et l'acquisition de véhicules d'occasion
Identifiant de la procédure: d15355d8-296e-4ac2-b5ef-706a01a43c67
Identifiant interne: 0 006 25 006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYPE CITADINE ET UTILITAIRE
Description: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NEUFS DE TYPE CITADINE ET UTILITAIRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: Pse Obligatoire uniquement pour le lot 1 : location longue durée de 5 citadines pour un forfait kilométrique de 25 000 km par véhicule pour la durée du contrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot a pour objet la location longue durée et la maintenance de véhicules neufs de type citadine et utilitaire destinés à différents services de la Communauté des Communes Giennoises et de la Ville de Gien pour une durée de 48 mois
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Giennoises
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES DE TYPE CITADINE ET UTILITAIRE LEGER ELECTRIQUES
Description: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES DE TYPE CITADINE ET UTILITAIRE LEGER ELECTRIQUES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: Pse Obligatoire uniquement pour le lot 1 : location longue durée de 5 citadines pour un forfait kilométrique de 25 000 km par véhicule pour la durée du contrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot a pour objet la location longue durée et la maintenance de véhicules neufs de type citadine et utilitaire électriques destinés à différents services de la Communauté des Communes Giennoises et de la Ville de Gien pour une durée de 48 mois
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Giennoises
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES FRIGORIFIQUES
Description: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES FRIGORIFIQUES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: Pse Obligatoire uniquement pour le lot 1 : location longue durée de 5 citadines pour un forfait kilométrique de 25 000 km par véhicule pour la durée du contrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot a pour objet la location longue durée et la maintenance de véhicules neufs de type camion frigorifiques destinés au service Portage de Repas de la Communauté des Communes Giennoises pour une durée de 48 mois
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Giennoises
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: OPTIONNEL - ACQUISITION DE VEHICULES D'OCCASION
Description: OPTIONNEL - ACQUISITION DE VEHICULES D'OCCASION
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Options:
Description des options: Pse Obligatoire uniquement pour le lot 1 : location longue durée de 5 citadines pour un forfait kilométrique de 25 000 km par véhicule pour la durée du contrat
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Ce lot a pour objet l'acquisition de 5 véhicules d'occasion de 5 ans et 50 000 kilomètres maximum par véhicule
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de Communes Giennoises
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D4A2E482-D23C-7B70-700131A6455D9744
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté des Communes Giennoises
Numéro d’enregistrement: 49999
Adresse postale: 3 Chemin De Montfort Cs 70080
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Cammal Francis
Téléphone: 0238298000
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de Communes Giennoises
Numéro d’enregistrement: D4A2E4A1-06C0-DF17-B0A29485F1C1D0DE
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort Cs 80090
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238298000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: D4A2E4B1-B97B-A3E1-EC75B550582716EB
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VILLE DE GIEN
Numéro d’enregistrement: D4A2E4C3-C6F6-E89F-4C9C3FFE02063699
Adresse postale: 3 Chemin de Montfort Cs 80090
Ville: Gien Cedex
Code postal: 45503
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238298000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 69b52f99-bf3f-4f7e-9535-6b9c7011fef2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/04/2025 11:10:53 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 276235-2025
Numéro de publication au JO S: 83/2025
Date de publication: 29/04/2025
