Centrale des marchés
Numéro de la consultation : 2018-19-PA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES, DE FLEURS ET DE PLANTES Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : COMMUNAUTÉ DES COMMU Numéro de la consultation : 2018-19-PA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES, DE FLEURS ET DE PLANTES Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : COMMUNAUTÉ DES CO...
VILLE DE GIEN 45503Gien Cedex correspondre@aws-france.com 02 38 29 32 66
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Numéro de la consultation : 2018-19-PA FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES, DE FLEURS ET DE PLANTES Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : COMMUNAUTÉ DES COMMU

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4123493

Date de clôture estimée : 17/12/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (21/11/18)
BOAMP (21/11/18)
18-162733
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 45
Annonce No 18-162733
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE DE GIEN.
 Correspondant :  BOULEAU Christian, Maire, 3 Chemin de Montfort 45503 Gien Cedex, tél. : 02-38-29-80-05, télécopieur : 02-38-29-32-66, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.legiennois.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://agysoft.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 2018-19-pa fourniture de produits horticoles, de fleurs et de plantes Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : communauté des communes giennoises Coordonnateur du groupement de commandes : mairie de gien.
CPV - Objet principal : 03121100.
Lieu de livraison : ville de gien.
Code NUTS : -FRB06.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 176 000 euros.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Estimation de la valeur (H.T.) : 176 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 décembre 2018, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018-19-PA/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveaupli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : zip, .xls, .doc, .pdf, .txt, .dwg, .jpg, .ppt, .html La signature électronique des documents n'est pas exigée dans lecadre de cette consultation. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 2018-19-pa.
Date limite d'obtention : 17 décembre 2018, à 17 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : .

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 novembre 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : www.legiennois.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : www.legiennois.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : www.legiennois.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 45057 Orléans, tél. : 02-38-77-59-00, courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, télécopieur : 02-38-53-85-16.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 01. -
service espaces verts - fourniture d'engrais massifs : période initiale(euros Ht): Max 1000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 4 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 24430000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 02. -
service espaces verts - produits specifiques (Mulch) : période initiale(euros Ht): Max 1500,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 03. -
service espaces verts - fourniture de substrat : période initiale(euros Ht): Max 3000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 12 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 09112200.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 04. -
service espaces verts - plantes a massifs : période initiale(euros Ht): Max 8000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121100.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 05. -
service espaces verts - plantes pour suspensions et jardinieres : période initiale(euros Ht): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 24 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121100.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 06. -
service espaces verts - plantes bisannuelles : période initiale(euros Ht): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 24 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03451000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 07. -
service espaces verts - fourniture de bulbes : période initiale(euros Ht): Max 3000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 12 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121100.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 08. -
service espaces verts - fourniture de chrysanthemes : période initiale(euros Ht): Max 4000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 16 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121100.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 09. -
service espaces verts - produits horticoles : période initiale(euros Ht): Max 4000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 16 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 03121000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 10. -
service des sports - fourniture d'engrais stades : période initiale(euros Ht): Max 6000,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 24 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 24430000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture

Lot(s) 11. -
service des sports - produits phytosanitaires desherbants : période initiale(euros Ht): Max 1500,00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Coût estimé (HT) : 6 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 24453000.
Mots descripteurs : Produits chimiques, Produits de l'agriculture
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