A proximité de Caen 14035 Calvados
Acheteur : Région Normandie
Abbaye aux Dames, place Reine-Mathilde, CS 50523
14035 Caen cedex 1
Tel : 0231069898
2 Lots
Lot 1
mobilier scolaire
Lot 2
mobilier de CDI et de centres de ressources
Secteurs d'activité
Mobilier.
Mobilier scolaire.

acquisition de mobilier scolaire, de CDI et de Centre de Ressources des lycées de Normandie (Eple) et prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/12/2023
JOUE - 767376-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: région Normandie
Adresse postale: place Reine Mathilde Cedex 01 CS 50523
Ville: Caen
Code NUTS: FRD Normandie
Code postal: 14035
Pays: France
Courriel: sdm-caen@normandie.fr
Téléphone: +33 10231069815
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://region-normandie.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: https://region-normandie.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de mobilier scolaire, de CDI et de Centre de Ressources des lycées de Normandie (Eple) et prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers

II.1.2)Code CPV principal
39160000 Mobilier scolaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le mobilier objet de la présente consultation n'est pas issu du réemploi ou de la réutilisation. Le mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation fera l'objet d'une consultation ultérieure. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier scolaire

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4)Description des prestations:

mobilier scolaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Moyens humains, techniques et logistiques dédiés à la réalisation de la prestation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande. Sans minimum et avec maximum de commande de 750 000 euros HT par période d'exécution

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

mobilier de CDI et de centres de ressources

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39100000 Mobilier
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
II.2.4)Description des prestations:

mobilier de CDI et de centres de ressources

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Moyens humains, techniques et logistiques dédiés à la réalisation de la prestation / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents (les prestations faisant l'objet de bons de commande et celles faisant l'objet de marchés subséquents sont décrites au Ccap). Accord-Cadre sans minimum de commande et avec maximum de 250 000 euros HT par période d'exécution

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 108-339916
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0144
Lot nº: 01
Intitulé:

mobilier scolaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dpc
Adresse postale: 1 rue pierre et marie curie
Ville: Bressuire
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

montage et installation de mobilier scolaire

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-0145
Lot nº: 02
Intitulé:

mobilier de CDI et de centres de ressources

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dpc
Adresse postale: 1 rue pierre et marie curie
Ville: Bressuire
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

montage et installation centres de ressources

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.frla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 1 donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/12/2023