A proximité de La Plaine-Saint-Denis 93218 Seine Saint Denis
Acheteur : ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG
93218 Saint denis la plaine
Tel : +33 155939500
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/02/2024  
33 Lots
Lot 1
réalisation 1 (Prépa Psl)
Lot 2
réalisation 1 (Ihe)
Lot 3
réalisation 2 (Ihe)
Lot 4
réalisation 1 (Ihe)
Lot 5
réalisation 2 (Ihe)
Lot 6
réalisation 1 (Ihe)
Lot 7
réalisation 2 (Ihe)
Lot 8
réalisation 1 Anti-Fy1 (Anti-Fya) - anti-Fy2 (Anti-Fyb) - témoin réactif
Lot 9
réalisation 2 (Ihe)
Lot 10
upr
Lot 11
réalisation 1 (Ihe)
Lot 12
réalisation 2 (Ihe)
Lot 13
réalisation 1 (Ihe)
Lot 14
réalisation 2 (Ihe)
Lot 15
réalisation 1 (Ihe)
Lot 16
réalisation 2 (Ihe)
Lot 17
réalisation 1 (Ihe)
Lot 18
réalisation 2 (Ihe)
Lot 19
réalisation 1 (Ihe)
Lot 20
réalisation 2 (Ihe)
Lot 21
réalisation 1 (Ihe)
Lot 22
réalisation 2 (Ihe)
Lot 23
réalisation 1 (Ihe)
Lot 24
réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Kel2 (Anti-Kell Cellano), Témoin
Lot 25
réalisation 1 (Ihe)
Lot 26
réalisation 2 (Ihe)
Lot 27
antiglobuline Polyvalente Igg + C3d
Lot 28
antiglobuline Igg
Lot 29
antiglobuline C3d
Lot 30
antiglobuline Iga
Lot 31
elution directe
Lot 32
liss
Lot 33
papaïne liquide 1 temps
Secteurs d'activité
Réactifs de groupage sanguin.
Réactifs de laboratoire.

fournitures de réactifs d-immuno-hématologie érythrocytaire utilisables en méthode manuelle sur tubes ou plaques et autres solutions pour les laboratoires de l'efs (DOM compris)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 779186-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: etablissement Français du Sang
Numéro national d'identification: 42882285202140
Adresse postale: 20, avenue du Stade de France
Ville: La Plaine-Saint-Debnis
Code NUTS: FR France
Code postal: 93218
Pays: France
Point(s) de contact: ETS PACA Corse - Service juridique et de la commande publique
Courriel: Marchespublics.alpm@efs.sante.fr
Téléphone: +33 491172884
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Dondesang.efs.sante.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429416&orgAcronyme=h8j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2429416&orgAcronyme=h8j
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fournitures de réactifs d-immuno-hématologie érythrocytaire utilisables en méthode manuelle sur tubes ou plaques et autres solutions pour les laboratoires de l'efs (DOM compris)

Numéro de référence: 2023EFSPACC677
II.1.2)Code CPV principal
33696500 Réactifs de laboratoire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fournitures de réactifs d-immuno-hématologie érythrocytaire utilisables en méthode manuelle sur tubes ou plaques et autres solutions pour les laboratoires de l'efs (DOM compris)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Prépa Psl)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 1 (Prépa Psl) Réactifs Anti-A plaque, Anti-B plaque, Anti-Ab plaque

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 178 061.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-A, Anti-B, Anti-Ab, Anti-Rh1, Anti-Rh2, Anti-Rh3, Anti-Rh4, Anti-Rh5, Anti-Kel1, Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 156 066.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-A, Anti-B, Anti-Ab, Anti-Rh1, Anti-Rh2, Anti-Rh3, Anti-Rh4, Anti-Rh5, Anti-Kel1, Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 151 685.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 1 (Ihe) Réactifs Anti-A1, Anti-H

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 463.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-A1, Anti-H

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 813.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 6 A: Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Jk1 (Anti-Jka), Anti-Jk2 (Anti-Jkb), Témoin Monoclonal. Lot 6 B: Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Jk1 (Anti-Jka), Anti-Jk2 (Anti-Jkb), Témoin Réglementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 331 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Jk1 (Anti-Jka), Anti-Jk2 (Anti-Jkb), Témoin Réglementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 54 053.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 Anti-Fy1 (Anti-Fya) - anti-Fy2 (Anti-Fyb) - témoin réactif

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 8 A Réalisation 1 Anti-Fy1 (Anti-Fya) - anti-Fy2 (Anti-Fyb) - témoin Monoclonal Lot 8 B Réalisation 1 Anti-Fy1 (Anti-Fya) - anti-Fy2 (Anti-Fyb) - témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 103 155.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Fy1 (Anti-Fya), Anti-Fy2 (Anti-Fyb), Témoin Réglementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 42 931.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

upr

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réactifs Anti-Fy1 (Anti-Fya/Upr)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 272 320.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 11 A Réalisation 1 réactifs Anti-Mns3 (Anti-S), Anti-Mns4 (Anti-S), Témoin Monoclonal. Lot 11 B Réalisation 1 réactifs Anti-Mns3 (Anti-S), Anti-Mns4 (Anti-S), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 309 672.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Mns3 (Anti-S), Anti-Mns4 (Anti-S), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 61 340.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 13 A Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Mns1 (Anti-M), Anti-Mns2 (Anti-N), Témoin Monoclonal Lot 13 B Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Mns1 (Anti-M), Anti-Mns2 (Anti-N), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 73 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Mns1 (Anti-M), Anti-Mns2 (Anti-N), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 060.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 15 A Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Le1 (Anti-Lea), Anti-Le2 (Anti-Leb), Témoin Monoclonal. Lot 15 B Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Le1 (Anti-Lea), Anti-Le2 (Anti-Leb), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 304.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Le1 (Anti-Lea), Anti-Le2 (Anti-Leb), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 153.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 17 A réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-P1, Témoin Monoclonal. Lot 17 A réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-P1, Témoin Règlementaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 826.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-P1, Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 761.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 19 A Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Rh8 (Anti-Cw), Témoin Monoclonal. Lot 19 B Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Rh8 (Anti-Cw), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 840.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Rh8 (Anti-Cw), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 859.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Lu1 (Anti-Lua), Anti-Lu2 (Anti-Lub), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 730.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Lu1 (Anti-Lua), Anti-Lu2 (Anti-Lub), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 865.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

lot 23 A Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Kel2 (Anti-Kell Cellano), Témoin Monoclonal. Lot 23 B Réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Kel2 (Anti-Kell Cellano), Témoin Règlementaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 431.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Kel2 (Anti-Kell Cellano), Témoin

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Kel2 (Anti-Kell Cellano), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 564.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 1 (Ihe)

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 1 (Ihe) réactifs Anti-Kel3 (Anti-Kpa), Anti-Kel4 (Anti-Kpb), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 57 946.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réalisation 2 (Ihe)

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

réalisation 2 (Ihe) réactifs Anti-Kel3 (Anti-Kpa), Anti-Kel4 (Anti-Kpb), Témoin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 001.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antiglobuline Polyvalente Igg + C3d

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

anti-Igg +C3d

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 462.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antiglobuline Igg

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

anti-Igg

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 937.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antiglobuline C3d

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

anti-C3d

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 545.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

antiglobuline Iga

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

anti-Iga

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 161.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

elution directe

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

coffret pour élution directe

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 117 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

liss

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

milieu basse force ionique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 580.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

papaïne liquide 1 temps

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33696100 Réactifs de groupage sanguin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

france

II.2.4)Description des prestations:

papaïne liquide 1 tps prête à l'emploi

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 293 986.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public prend effet à compter du 01/11/2024 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée ferme de 24 mois. A l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible expressément 1 fois pour une nouvelle période de 24 mois, selon les dispositions du CCAP

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé par référence

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/02/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/03/2024
Heure locale: 09:00
Lieu:

région PACA

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public peut être renouvelable au terme de sa première période de 24 mois ou au terme de la durée totale du marché public (48 mois)

VI.3)Informations complémentaires:

le marché public est financé par les fonds propres de l'efs. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum de commandes fixé par lot et avec un seul opérateur économique. Les montants estimés sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Les montants prévisionnels sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu une durée de vingt-quatre mois à compter du 01/11/2024 ou, si le marché public est notifié postérieurement à cette date, à compter de la date de notification de l'accord cadre. Le détail des pièces de la candidature et de l'offre à fournir par le candidat figure dans le règlement de la consultation. Des échantillons seront à fournir à titre gratuit, dans les conditions et modalités définies à l'article 2.3 du Règlement de Consultation. Les critères de jugement des offres, leurs pondérations ainsi que les modalités d'application sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le jugement des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2152-1 et suivants du code de la commande publique. L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. En ce cas, celles-ci sont communiquées au plus tard 15 jours avant la date fixée pour la remise des offres. Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir émettre aucune réclamation. Pour toute demande de renseignements sur le dossier de consultation, les candidats adressent leur demande au plus tard dix jours francs avant la date limite de remise des offres à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr- il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'efs : http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique (annexe 15 au code de la commande publique). Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le candidat peut, s'il le souhaite, exercer :- un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative. - un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ( articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative). - un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Un recours pour excès de pouvoir et/ou indemnitaire à l'encontre des décisions faisant grief, dans le délai de deux mois à compter de leur publication ou notification.A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 du code de justice administrative. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil (coordonnées ci-dessous) et la direction des affaires juridiques de l'efs (+33 155939500)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/12/2023