A proximité de Géry 55000 Meuse
Acheteur : Conseil départemental de la Meuse
Place Pierre François GossinBP50514
55012 Bar-le-Duc
Tel : +33329457851
  Reste 4 jours - Date de clôture estimée : 20/03/2025  
2 Lots
Lot 1
Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services
Lot 2
Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour la ménagement d espaces de travail partagés
Secteurs d'activité
Bureaux et tables.
Sièges et chaises divers.
Armoires de classement.
Mobilier de bureau.

Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le Département de la Meuse lot 1 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services lot 2 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l aménagement d espaces de travail partagés

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/01/2025
JOUE - 63612-2025
63612-2025 - Mise en concurrence
France – Mobilier de bureau – Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le Département de la Meuse lot 1 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services lot 2 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l aménagement d espaces de travail partagés
OJ S 21/2025 30/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil départemental de la Meuse
Adresse électroniquesaj@meuse.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le Département de la Meuse lot 1 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services lot 2 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l aménagement d espaces de travail partagés
DescriptionFourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour le Département de la Meuse lot 1 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services lot 2 : Fourniture, livraison et installation de mobiliers pour l aménagement d espaces de travail partagés
Identifiant de la procédure6a97ec8c-9fc4-40bb-a365-fbbc5bbc15a9
Identifiant interne24SAS06
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39121000 Bureaux et tables, 39113000 Sièges et chaises divers, 39132100 Armoires de classement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services
DescriptionFourniture, livraison et installation de mobiliers de bureau pour les services
Identifiant interne2025002
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée initiale de 12 et 3 reconductions tacites de 12 mois. Montant sans minimum et avec maximum annuel de 200 000Euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionLes critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://profilacheteur.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://profilacheteur.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recours- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture, livraison et installation de mobiliers pour la ménagement d espaces de travail partagés
DescriptionFourniture, livraison et installation de mobiliers pour l aménagement d espaces de travail partagés
Identifiant interne2025003
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39121000 Bureaux et tables, 39113000 Sièges et chaises divers, 39132100 Armoires de classement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée initiale de 12 mois et 3 reconductions tacites d'un an. Montant sans minimum et un maximum annuel de 90 000Euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Descriptionles critères de sélection sont décrits dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://profilacheteur.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://profilacheteur.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utilisénon
Informations relatives aux délais de recours- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil départemental de la Meuse
Numéro d’enregistrement22550001600152
Adresse postalePlace Pierre François Gossin BP 514  
VilleBar-le-Duc Cedex
Code postal55000
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
Adresse électroniquesaj@meuse.fr
Téléphone+33329457755
Adresse internethttp://profilacheteur.meuse.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement175 400 050 00019
Adresse postale5 place Carrière case officielle n°20038  
VilleNancy Cedex
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tanancy@juradm.fr
Téléphone+33329457730
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5f40f9ff-e080-418d-8e4f-a9c431f4bb56  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/01/2025 14:39:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis63612-2025
Numéro de publication au JO S21/2025
Date de publication30/01/2025