Centrale des marchés
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile La présente consultation est organisée en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de rep...
CC DES HAUTES VOSGES 88403Gérardmer contact@cchautesvosges.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4944349

Date de clôture estimée : 18/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/19)
19-155206

Département(s) de publication : 88
Annonce No 19-155206
I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de préinformation

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CC DES HAUTES VOSGES, BP 60091, 88403, Gérardmer, F, Téléphone : (+33) 3 29 27 29 04, Courriel : contact@cchautesvosges.fr, Code NUTS : FRF34
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://cchautesvosges.fr
Adresse du profil acheteur : http://xmarches.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://xmarches.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Numéro de référence : 19/520.2.1.08
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation est organisée en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur hors TVA
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55521000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : Gérardmer, Xonrupt-Longemer, Le Tholy, Rehaupal, Champdray, Liezey, Le Valtin, Granges-Aumontzey et Tendon
II.2.4)Description des prestations : La présente consultation est organisée en vue de l’attribution d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour la fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile.
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
Durée en mois : 48
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Forme de la procédure :
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure :
Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :
Procédure adaptée en application de l’article R2123-1 3°) du Code de la Commande Publique et de l’avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.7. Services d'hôtellerie et de restauration Se reporter aux dispositions du règlement de consultation.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 décembre 2019 - 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.5)Date de lancement des procédures d'attribution

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal adminsitratif de nancy, 5 place de la carrière, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal adminsitratif de nancy, 5 place de la carrière, 54036, Nancy, F, Courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, Adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 octobre 2019
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous