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94 travaux de numérisation de dossiers relatifs aux domaines Cotisations, Santé, Prestations Familiales, Gestion des Individus et Retraite au profit de la Mutualité Sociale Agricole à Gentilly 94 travaux de numérisation de dossiers relatifs aux domaines Cotisations, Santé, Prestations Familiales, Gestion des Individus et Retraite au profit de la Mutualité Sociale Agricole à Gentilly vi...
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94 travaux de numérisation de dossiers relatifs aux domaines Cotisations, Santé, Prestations Familiales, Gestion des Individus et Retraite au profit de la Mutualité Sociale Agricole à Gentilly

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344494

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-192931
JOUE (27/12/14)
443180-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Mutualité Sociale Agricole IdF, 161 avenue Paul Vaillant Couturier, F-94250 Gentilly. E-mail : trujillo.jose@msa75.msa.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
sous-Traitance de travaux de numérisation de dossiers relatifs aux domaines Cotisations, Santé, Prestations Familiales, Gestion des Individus et Retraite.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 161 avenue Paul Vaillant Couturier, 94250 Gentilly.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions .

La prestation attendue comprend les étapes suivantes :
- etape 1 : Préparation et constitution des lots à numériser ;
- etape 2 : Numérisation et mise en qualité de l'image des lots préparés à l'étape 1 ;
- etape 3 : Indexation des documents numérisés à l'étape 2 ;
- etape 4 : Archivage des lots indexés (par jour et n° de lot).
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
72512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-PLN-001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 008-009765 du 11/01/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 14-3510

Lot n° : 000

Intitulé : La prestation attendue comprend les étapes suivantes :
- Etape 1 : Préparation et constitution des lots à numériser
- Etape 2 : Numérisation et mise en qualité de l'image des lots préparés à l'étape 1
- Etape 3 : Indexation des documents numérisés à l'étape 2
- Etape 4 : Archivage des lots indexés (par jour et n° de lot)
V.1) Date d'attribution du marché : 14 avril 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ESAT REGAIN-PARIS, 57 rue Bobillot, F-,75013 Paris.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 105 840 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :0
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 8 B, annonce n° 136 du 11 janvier 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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