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92 transport de bagages et matériels pour les séjours en classes de decouverte à Gennevilliers, les Gets, Ceillac, Ménilles, l'Ile d'Arz 92 transport de bagages et matériels pour les séjours en classes de decouverte à Gennevilliers, les Gets, Ceillac, Ménilles, l'Ile d'Arz transport de bagages et materiels pour les sejours en classe...
Ville de Gennevilliers 92237Gennevilliers
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92 transport de bagages et matériels pour les séjours en classes de decouverte à Gennevilliers, les Gets, Ceillac, Ménilles, l'Ile d'Arz

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Marché public ou privé
Référence du marché : 479521

Date de clôture estimée : 01/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-22140

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Gennevilliers.
Correspondant : Richard MERRA, Maire Adjoint, 177 avenue Gabriel Péri B.P. 217 92237 Gennevilliers Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : transport de bagages et materiels pour les sejours en classes de decouverte.

Catégorie de services : 2.

Lieu d'exécution : gennevilliers, les Gets, Ceillac, Ménilles, l'ile d'arz.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre de ses classes de découverte la Caisse des Ecoles recherche un prestataire pour prendre en charge le chargement, le transport et la livraison des bagages et divers matériels.. Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement du présent marché se fera sur les fonds propres de la Caisse des Ecoles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2. Le formulaire Dc2.



Capacité économique et financière - références requises : aucune exigence particulière.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 40 % ;
- valeur technique : délai de livraison : 20 % ;
- valeur technique : moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er mars 2013, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13CE01.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc ; .dwg ; .jpg ; .ppt. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 février 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CAISSE DES ECOLES.
ville de gennevilliers Direction des Vacances et du Tourisme SMSE 4-17 ans 177 avenue Gabriel Péri B.P. 217, 92237 Gennevilliers Cedex, adresse internet : http://gennevilliers.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Caisse des Ecoles de Gennevilliers.
Correspondant : Mme Hélène SEUFFER, 177 avenue Gabriel Péri B.P. 217, 92237 Gennevilliers Cedex, tél. : (+33) 1-40-85-64-18, télécopieur : (+33) 4-40-85-61-38.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CAISSE DES ECOLES.
Correspondant : Mme Françoise TRAMONTIN, ville de gennevilliers Direction des Vacances et du Tourisme Service gestion Administrative et Comptable des Moyens de la DESS 177 avenue Gabriel Péri B.P. 217, 92237 Gennevilliers Cedex, tél. : (+33) 1-40-85-64-34, télécopieur : (+33) 1-40-85-68-93.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CAISSE DES ECOLES.
ville de gennevilliers Direction des Vacances et du Tourisme SMSE 4-17 ans 177 avenue Gabriel Péri B.P. 217, 92237 Gennevilliers Cedex, adresse internet : http://gennevilliers.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise tél. : (+33) 1-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 transport de bagages et divers matériels sur le site des Gets (Haute Savoie).
Il s'agit d'effectuer le chargement, le transport et la livraison des bagages et divers matériels (aller et retour) des séjours en classes de découverte sur le site.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot(s) 2 transport de bagages et divers matériels sur le site de Ceillac (Hautes Alpes).
Il s'agit du chargement, transport et livraison des bagages et divers matériels (aller et retour) des séjours en classes de découverte, sur le site de Ceillac.
; minimum 10 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot(s) 3 tranport de bagages et divers matériels sur le site de Ménilles (Eure).
Il s'agit du chargement, transport et livraison de bagages et divers matériels (aller et retour) des séjours en classes de découverte sur le site de Ménilles.
; minimum 1 500.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot(s) 4 transport de bagages et divers matériels sur le site de l'ile d'arz (Morbihan).
Il s'agit du chargement, transport et livraison de bagages et divers matériels (aller et retour) des séjours en classes de découverte sur le site de l'ile d'arz.
; minimum 2 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

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