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Acquisition de livres et DVD pour la Médiathèque de Genay Etablissement : Objet : Acquisition de livres et DVD pour la Médiathèque de Genay Référence : 2013-010
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Acquisition de livres et DVD pour la Médiathèque de Genay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796518

Date de clôture estimée : 13/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/08/13)

Etablissement :

Objet : Acquisition de livres et DVD pour la Médiathèque de Genay

Référence : 2013-010

Nature : Fournitures

Mode : Procédure adaptée

Durée : 1 an à compter de la notification, renouvelable 2 fois

Description : Le marché a pour objet la fourniture de livres adultes, jeunesse, de bandes dessinées et de DVD pour la médiathèque de Genay. Le marché est composé de 4 lots.

Nomenclature :

Forme : Prestation divisée en lots : oui Marché à bons de commande Les variantes sont refusées

Quantité ou étendue : Le marché à bon de commande est mono-attributaire. Il est passé en application des articles 76 et 77 du code des marchés publics. Le marché public ne comporte pas de montant minimum mais un montant maximum défini en € HT par an et par lot.

Cautionnement : Sans objet.

Financement : Le marché est financé sur fonds propres de la ville de Genay.

Forme juridique : En cas de groupement d'entreprises, celui-ci devra être solidaire, ou conjoint avec mandataire solidaire.

Autres conditions : L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NON

Conditions de participation : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Déclaration du Candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. - NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification)

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Les critères pour les lots n°1 à 3 sont: - Le prix (20 %) - La valeur technique (80 %) Les critères pour le lot n°4 sont : - Le prix (40 %) - La valeur technique (60 %) La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique rempli par lot.

Recours :

Offres : Remise des offres le 13/09/13 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 60 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Dépôt : Dépôt sous pli à l'adresse suivante : Mairie de Genay Rue de la mairie BP 71 69726 Genay Cedex

Renseignements Complémentaires : Le dossier est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.info

Recours :

Date de publication : 09/08/13

Liste des lots : N° 1 Livres adultes 12 000 N° 2 Livres jeunesse 7 000 N° 3 Bandes dessinées 2 000 N° 4 Films DVD 8 000

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