Centrale des marchés
69 Fourniture de plantes et produits horticoles et prestations annexes au profit de la Commune à Genas 69 Fourniture de plantes et produits horticoles et prestations annexes au profit de la Commune à Genas fourniture de plantes et produits horticoles et prestations annexes. code_postal : 69740 vi...
Ville de Genas 69740Genas astrid.garcon@ville-genas.fr
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69 Fourniture de plantes et produits horticoles et prestations annexes au profit de la Commune à Genas

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742091

Date de clôture estimée : 15/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113639

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Genas.
Correspondant : M. daniel valero, hôtel de ville
Place du général de gaulle 69740 Genas courriel : astrid.garcon@ville-genas.fr adresse internet : http://ville-genas.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-genas.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de plantes et produits horticoles et prestations annexes.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03120000 - UB06.

Lieu de livraison : commune de genas, 69740 Genas.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot 1 fournitures de végétaux de pépinières (hors plantes vivaces)
Lot 2 fournitures de plantes vivaces
lot 3 fournitures et plantation mécanisée de bulbes
Lot 4 fournitures de produits horticoles (hors produits livrés en vrac / gros volume)
Lot 5 fournitures de produits horticoles gros volume
Lot 6 fournitures et mise en culture de plantes saisonnières
Attention, la présente consultation ne concerne que les lots n° 1, 2, 4 et 5.
Les autres lots ont déjà fait l'objet d'une procédure de consultation lancée en mai 2013
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les montants minimum et maximum annuel sont les suivants :
Lot n°1 - 0.00 EUR (H.T.) / 65 000 EUR ht
lot n°2 - 0.00 EUR (H.T.) / 20 000 EUR ht
lot n°3 - 0.00 EUR (H.T.) / 15 000 EUR ht
lot n°4 - 0.00 EUR (H.T.) / 15 000 EUR ht
lot n°5 - 0.00 EUR (H.T.) / 20 000 EUR ht
lot n°6 - 0.00 EUR (H.T.) / 60 000 EUR ht
attention, la présente consultation ne concerne que les lots n° 1, 2, 4 et 5.
Les autres lots ont déjà fait l'objet d'une procédure de consultation lancée en mai 2013.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le présent marché est passé pour une durée d'un an ferme, il fera l'objet d'une nouvelle consultation aux alentours de juin 2014.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 10 août 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement sur fonds propres de la collectivité. Le règlement se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture après service fait (éventuellement par acompte mensuel pour les bons de commande dont le délai d'exécution est supérieur à 1 mois).
Des avances obligatoires pourront être versées dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics, pour tout bon de commande d'un montant égal ou supérieur à 50 000 EUR (H.T.).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique n'est imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : avant de procéder à l'examen des candidatures, si la personne publique constate que les pièces demandées sont absentes ou incomplètes, elle pourra demander alors aux candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai maximum de six jours, conformément à l'article 52 du code des marchés publics. Lors de l'examen des éléments relatifs à la candidature, et après demande de régularisation éventuelle, la personne publique éliminera les candidatures :
-qui ne sont pas recevables en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics ;
-qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées aux articles 45 du code des marchés publics et fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence ;
-qui ne présentent pas des garanties techniques et financières suffisantes au regard de l'objet du marché.



Situation juridique - références requises : - une attestation sur l'honneur datée et signée en original justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions à soumissionner ou dc1
- en ce qui concerne les entreprises en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat si celle-ci n'est pas le mandataire social désigné par la loi. En outre, en cas de groupement, la personne signataire doit impérativement indiquer sa qualité dans le dc1 ou dans la déclaration d'intention de soumissionner.
- une attestation relative au respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (travailleurs handicapés).



Capacité économique et financière - références requises : - le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Ces informations peuvent être communiquées dans le cadre du formulaire dc2.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -une liste de référence certifiée exacte et sincère par le dirigeant de l'entreprise, des principales prestations de même nature que celles de la présente consultation et d'importance au moins similaire (au cours des trois dernières années) ;
-un état des moyens de l'entreprise en personnel, matériel et agences.
Ces informations peuvent être communiquées dans le cadre du formulaire dc2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique (en fonction de la note méthodologique et au regard des sous-critères indiqués dans la rubrique "renseignements complémentaires" : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 juillet 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013-26-01-02-04-05.

Renseignements complémentaires : pour le lot n°1, les sous-critères d'analyse sont les suivants :
le cadre type mémoire technique justificatif de l'offre, inclus dans le dossier de consultation, recense toutes les questions sur lesquelles la ville de genas souhaite avoir des précisions pour comprendre et juger l'offre du candidat. Note/12
Dispositions envisagées pour assurer la réduction des nuisances pendant les livraisons. Note/2.5
Conseils proposés au service espaces verts en matière d'entretien. Note/3
Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais fixés. Note/2.5
Pour le lot n°2, les sous-critères d'analyse sont les suivants :
respect des critères botaniques et de qualité exigés. Note/4
Importance de la gamme variétale proposée (au vu du catalogue). Note /3
Organisation technique envisagée pour la production. Note /2.5
Moyens mis en oeuvre par l'entreprise en matière de développement durable et de respect de l'environnement. Note /2.5
Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais fixés. Note /2.5
Conseils proposés au service espaces verts en matière d'entretien. Note /3
Dispositions envisagées pour assurer la réduction des nuisances pendant les livraisons. Note/2.5
Pour le lot n°4, les sous-critères d'analyse sont les suivants :
valeur technique appréciée au regard des fiches techniques des produits obligatoirement jointes lors de la remise des offres. Note /7
Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais fixés. Note /3.5
Conseils proposés au service espaces verts en matière d'entretien. Note /4
Moyens mis en oeuvre par l'entreprise en matière de développement durable et de respect de l'environnement. Note /3
Dispositions envisagées pour assurer la réduction des nuisances pendant les livraisons. Note/2.5
Pour le lot n°5, les sous-critères d'analyse sont les suivants :
calibrage et informations techniques sur les produits note /3
Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais fixés. Note /4
Conseils proposés au service espaces verts en matière d'entretien et de mise en place. Note /5
Moyens mis en oeuvre par l'entreprise en matière de développement durable et de respect de l'environnement. Note /4
Dispositions envisagées pour assurer la réduction des nuisances pendant les livraisons. Note /4
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent poser des questions par le biais de la plateforme de téléchargement au plus tard 5 jours avant la date limite de remise des offres.
En cas de besoin de contact téléphonique s'adresser à :
Service juridique : 04-72-47-11-53
service.marches@ville-genas.fr
ou
service espaces verts :
Stéphane del vecchio (responsable) : 06-21-60-40-38
christelle cartoscelli : 04-72-47-11-61.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : 1/ sous forme dématérialisée : le dossier de consultation peut être téléchargé sur le profil acheteur de la commune de genas : http://ville-genas.e-marchespublics.com
2/ sous forme papier : le retrait des dossiers de consultation peut être effectué du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 12 heures et de 13 h 30 à 16 heures.
Auprès du : service juridique - ville de genas - place du général de gaulle - B.P. 206 - 69741 genas Cedex - tél. : 04 72 47 11 53 - courriel : service.marches@ville-genas.fr
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Date limite d'obtention : 18 juillet 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juin 2013.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de lyon 184 rue duguesclin 69003 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-Lyon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de végétaux de pépinières (hors plantes vivaces).
Fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères, rosiers et autres végétaux de pépinières en conteneur, racines nues, mottes et air-pot pour les différentes plantations de végétaux de la Ville de Genas.
Sont comprises dans ce marché :
- la fourniture des végétaux arbustifs et sarmenteux, arbres, conifères, cépées, rosiers
- leurs livraisons.
- l'aide technique pour la période des plantations d'automne, d'hiver et hors saison.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 65 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03450000.
Lot(s) 2 fournitures de plantes vivaces.
Le lot comprend la fourniture de plantes vivaces, leurs livraisons, l'aide technique pour la période des plantations d'automne, d'hiver et hors saison.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03120000.
Lot(s) 4 fourniture de produits horticoles (hors produits livrés en vrac / gros volume).
Le lot comprend
-la fourniture de produits pour l'horticulture : substrats, paillis décoratifs, amendements, semences de gazon, engrais, herbicides, fongicides, insecticides, acaricides, produits biologiques et produits divers (sauf produits vendus en vrac)
- conseils techniques
- collecte des déchets (Emballages Vides de Produits Phytosanitaires, de Produits Fertilisants, de Produits Phytosanitaires Non Utilisables et les déchets Osmofilm).

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 15 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03121000.
Lot(s) 5 fourniture de produits horticoles gros volume.
Le lot comprend :
- la fourniture de produits pour l'horticulture uniquement en big bag ou vrac : substrats, paillage.
- conseils techniques.

Cout estimé (H.T.) : entre 0 EUR et 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03121000.

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