Centrale des marchés
présentation et mise en lumière de la chapelle saint-arnoux à Gap Présentation et mise en lumière de la chapelle Saint-Arnoux ville : Aix en provence cedex 1 adresse : 23 Bdv du Roi René 23 Bdv du Roi René designation : ministère de la culture DRAC PACA c...
Ministère de la culture DRAC PACA 13617Aix-en-Provence 04 42 16 19 21
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Présentation et mise en lumière de la chapelle saint-arnoux à Gap

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1753011

Date de clôture estimée : 14/12/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/11/15)
15-168077
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13, 5
Annonce No 15-168077
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ministère de la culture DRAC PACA.
 Correspondant : M. Visseaux Yann, ministère de la culture Direcion rég, 23 Bdv du Roi René 23 Bdv du Roi René 13617 Aix-en-Provence Cedex 1, tél. : 04-42-16-14-20, télécopieur : 04-42-16-19-21 adresse internet : http://www.culture.fr/paca.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : présentation et mise en lumière de la chapelle Saint-Arnoux.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262521
Objets supplémentaires : 45262510
09310000
44316510
44175000.
Lieu d'exécution : cathédrale Saint-Arnoux, 05000 Gap.
Code NUTS : |FR822|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

installation de chantier, protections diverses, échafaudages,restauration de voutains et parements, enduits, nettoyage pierre de taille, rejointoiement, dessalement.
dépose de panneaux en conservation, occultation provisoire, restauration de vitraux, repose des panneaux, ferronnerie.
prise de terre, alimentation BT, tableaux électriques, lignes et équipements des locaux, éclairage de sécurité autonome, équipement d'alarme incendie, téléphone.
création de lustre en laiton
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r février 2016.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 30 %;
     - valeur technique : 70 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 décembre 2015, à 17 h 30.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : GAPSAINTARNOUX.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 novembre 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=276928&orgAcronyme=f5j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - maçonnerie pierre de taille.
Installation de chantier, protections diverses, échafaudages,restauration de voutains et parements, enduits, nettoyage pierre de taille, rejointoiement, dessalement
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 2. - vitrail.
Dépose de panneaux en conservation, occultation provisoire, restauration de vitraux, repose des panneaux, ferronnerie
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 3. - electricité.
Prise de terre, alimentation BT, tableaux électriques, lignes et équipements des locaux, éclairage de sécurité autonome, équipement d'alarme incendie, téléphone
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 4. - lustrerie.
Création de lustre en laiton
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 1. - maçonnerie pierre de taille.
Installation de chantier, protections diverses, échafaudages,restauration de voutains et parements, enduits, nettoyage pierre de taille, rejointoiement, dessalement
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
Lot(s) 1. - maçonnerie pierre de taille.
Installation de chantier, protections diverses, échafaudages,restauration de voutains et parements, enduits, nettoyage pierre de taille, rejointoiement, dessalement
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 2. - vitrail.
Dépose de panneaux en conservation, occultation provisoire, restauration de vitraux, repose des panneaux, ferronnerie
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
Lot(s) 2. - vitrail.
Dépose de panneaux en conservation, occultation provisoire, restauration de vitraux, repose des panneaux, ferronnerie
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 3. - electricité.
Prise de terre, alimentation BT, tableaux électriques, lignes et équipements des locaux, éclairage de sécurité autonome, équipement d'alarme incendie, téléphone
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
Lot(s) 3. - electricité.
Prise de terre, alimentation BT, tableaux électriques, lignes et équipements des locaux, éclairage de sécurité autonome, équipement d'alarme incendie, téléphone
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.

Lot(s) 4. - lustrerie.
Création de lustre en laiton
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
Lot(s) 4. - lustrerie.
Création de lustre en laiton
Durée :  6 mois à compter de la date de notification du marché.
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