Centrale des marchés
05 RD 944 - aménagement du col de Manse - calibrage et raccordement provisoire au lieu-dit "Pont de Frappe" à Forest Saint Julien 05 RD 944 - aménagement du col de Manse - calibrage et raccordement provisoire au lieu-dit "Pont de Frappe" à Forest Saint Julien route Départementale 944 - aménagement du col de Manse - calibrage ...
Conseil général des Hautes-Alpes 05008Gap 0492403801
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05 RD 944 - aménagement du col de Manse - calibrage et raccordement provisoire au lieu-dit "Pont de Frappe" à Forest Saint Julien

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663383

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-66424

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hautes-Alpes.
Correspondant : le président, hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, CS 66005 05008 Gap tél. : 04-92-40-38-00 télécopieur : 04-92-40-38-01 adresse internet : http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : route Départementale 944 - aménagement du col de Manse - calibrage et raccordement provisoire au lieu-dit "Pont de frappe".

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45233225, 45262620.

Lieu d'exécution : commune de Forest Saint Julien.

Code NUTS : øFR822ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit de calibrer la route départementale n944 en portant le profil en travers de la voie à 8 mètres comprenant : une chaussée de 6 mètres de large, une bande cyclable de 1,50 mètre sens montant et un accotement revêtu de 0,50 mètre sens descendant. Un ouvrage de soutènement de 110 mètres de long sera réalisé en aval de la RD. L'aménagement se raccordera à la RD existante au niveau du lieu-dit "Pont de frappe".
Le marché est fractionné en deux tranches et comporte deux lots :
tranche ferme (Tf):
Lot 1 : Terrassements, soutènement et divers
déblais en terrain de toute nature : 2490 m3
déblais mis en remblais : 1250 m3
remblais d'apport : 2260 m3
couche de forme : 1350 m3
cloutage de chaussée : 380 m3
canalisations béton armé (400 et 500 mm) : 140 m
ancrage 40/20 mm : 2150 m
parement béton projeté : 680 mètres carrés
coffrage perdu : 680 mètres carrés
matériaux drainants 20/40 : 950 m3
fourreau 60 et 45 mm : 500 m
fourreau PEHD 32,6/40 : 350 m
fourreau 90 mm : 90 m
chambre de tirage K1c et L1t : 7 u
lot 2 : Chaussée
Grave non traitée 0/20 : 290 m3
grave bitume 0/14 : 710 T
Béton bitumineux 0/10 : 470 t
tranche conditionnelle (Tc):
Lot 1 : Terrassements, soutènement et divers
déblais meubles : 80 m3
remblais d'apport : 1260 m3
couche de forme : 590 m3
cloutage de chaussée: 450 m3
canalisations béton armé 500 mm : 40 m
lot 2 : Chaussée
Grave non traitée 0/20 : 130 m3
grave Bitume 0/14 : 330 T
Béton bitumineux 0/10 : 200 T
Bordure I2 : 40 m
béton bitumineux 0/6 teinté : 60 mètres carrés
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
- La géométrie de la route,
- la qualité de la couche de roulement,
- le système d'assainissement,
- les caractéristiques de portance de la chaussée fixées au CCTP,
- l'emprise du projet.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande en cas d'avance pour le lot 1.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 80 % ;
- valeur technique : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AT-0968-Y.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/
Procédure : Procédure adaptée, selon les dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics
marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution : Le délai d'exécution de chacune des tranches de travaux est fixé comme suit : Tr. Ferme = 3 mois et 15 jours, Tr. Conditionnelle = 2 mois. Il n'inclut pas la période de préparation.
Criteres d'attributions : Pour le critère "Valeur technique", les offres seront jugées sur la base du mémoire en fonction des sous-critères suivants :
- sous-Critère n1 : Organisation générale: procédures et moyens d'exécution,
- sous-Critère n2 : Calendrier d'exécution et enchaînement des tâches proposées,
- sous critère n3 : Organisation pour le respect de la réglementation en matière d'environnement (gestion des déchets de chantier) et performance environnementale des solutions proposées.
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site http://www.marches-publics.info/acheteur/cg05/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Hautes-Alpes : Service Conseil Juridique, Assurances et Commande Publique.
place Saint-Arnoux, CS 66005, 05008 Gap Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des Hautes-Alpes : Service Conseil Juridique, Assurances et Commande Publique.
place Saint-Arnoux, CS 66005, 05008 Gap Cedex, courriel : commande.publique@cg05.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des Hautes-Alpes : Service Conseil Juridique, Assurances et Commande Publique.
place Saint-Arnoux, CS 66005, 05008 Gap Cedex, courriel : commande.publique@cg05.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : conseil général des Hautes-Alpes : Service Conseil Juridique , Assurances et Commande Publique hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, CS 66005 05008 Gap tél. : 04-92-40-39-78 télécopieur : 04-92-40-38-50.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Terrassements, soutènement et divers.

Informations complémentaires : tranche ferme: Calibrage et raccordement provisoire à la RD au lieu-dit "Pont de frappe".
Tranche conditionnelle : Aménagement d'un carrefour avec la RD 114.

C.P.V. - Objet principal : 45262620.
Lot(s) 2 Chaussée.

Informations complémentaires : tranche ferme: Calibrage et raccordement provisoire à la RD au lieu-dit "Pont de frappe".
Tranche conditionnelle : Aménagement d'un carrefour avec la RD 114.

C.P.V. - Objet principal : 45233225.

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