Centrale des marchés
fourniture d'habillement et équipements pour les Sapeurs-Pompiers 05 fourniture d'habillement et équipements pour les sapeurs-pompiers à Gap code_postal : 05010 ville : Gap Cedex lieu : centre Colonel Patrice Blanc 10 Quartier Patac B.P. 1003 pays : F-
Sdis 05 05010Gap marchespublics@sdis05.fr 04 92 40 18 14
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Fourniture d'habillement et équipements pour les Sapeurs-Pompiers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1395377

Date de clôture estimée : 25/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/02/15)
51778-2015
BOAMP (12/02/15)
15-2175

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Sdis 05, centre Colonel Patrice Blanc 10 Quartier Patac B.P. 1003, à l'attention de M. le président, F-05010 Gap Cedex. Tél. : (+33) 04 92 40 18 00. E-mail : marchespublics@sdis05.fr. Fax : (+33) 04 92 40 18 14.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Ordre et sécurité publics.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'habillement et équipements pour les Sapeurs-Pompiers.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection Départementale des Services d'incendie et de Secours des Hautes-Alpes, 05010 Gap Cedex.
Code NUTS : FR822.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'habillement et équipements pour les Sapeurs-Pompiers.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
35100000, 18300000,18820000,31518200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 est un marché à bons de commande avec des montants maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée identique à la période initiale (un an). Il est composé de 14 lots détaillés ci-après.
Marchés complémentaires :
En application de l'article 35.ii.5 du code des marchés publics, le SDIS des Hautes-Alpes se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires pour la réalisation de prestations ne figurant pas dans le marché initial mais devenues nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue, à l'exécution du service tel qu'il est prévu dans le marché initial.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Habillement et signalisation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18300000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements de travail
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de sport
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18820000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 10 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Bagagerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18900000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements de sport
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18412000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux et secouristes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35100000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Petits matériels plastiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Caisses plastiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériels métalliques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42611000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
matériels incendies
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35111000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
matériels d'éclairage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31518200.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Outillages machines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42600000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Lingettes de nettoyage des ambulances (VSAV)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39330000, 24455000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix.
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Sécurité Ari
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35121000, 35100000.
3) Quantité ou étendue :
montant maximum d'engagement annuel (H.T.) : 15 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
les quantités estimées annuelles sont indiquées dans le bordereau de prix
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire en cas d'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement sous 30 jours par virement administratif après réception des factures. Dépenses financées par ressources propres et imputées sur le budget de fonctionnement/investissement de l'établissement public Sdis05. Prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le mandataire sera toujours solidaire. Le pouvoir adjudicateur impose la forme solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : néant.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (les livraisons et les prestations de services seront prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat).
Capacités professionnelles :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : néant.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 2015-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 mars 2015, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
Autre : langue française obligatoire.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Documents gratuits transmis sur support papier sur demande écrite au sdis05 ou par téléchargement sur la plateforme de dématérialisation comme indiqué ci-dessous.
Dossier à remettre au sdis05 sous pli cacheté par tout moyen permettant de garantir la confidentialité de sa teneur (Ex: Envoi en recommandé, ou dépôt contre récépissé). Les candidats peuvent à compter de la publication de l'avis télécharger les documents du dossier de consultation des entreprises et déposer une offre par voie électronique en se connectant au site www.achatpublic.com qui met à leur disposition une aide technique pour le téléchargement des documents et le dépôt électronique de leur offre et précise les pré-requis. Les offres ne peuvent pas être transmises sur support physique électronique. Les candidats doivent choisir entre une transmission dématérialisée de leur offre et une transmission sur support papier. Toutefois en cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde peut être envoyée.
En cas de retrait anonyme du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation, le candidat n'aura pas accès aux différentes correspondances, et notamment la publication des questions/réponses ou encore la modification du dossier de consultation en cours de marché. Ces correspondances seront adressées uniquement aux candidats identifiés. Le candidat l'accepte et s'engage à consulter régulièrement la plate-forme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 22 24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 91 13 48 13. Fax : (+33) 04 91 81 13 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 février 2015.

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