Centrale des marchés
Collège Mauzan - Aménagement des sanitaires Collège Mauzan - Aménagement des sanitaires url : http://marchespublics.hautes-alpes.fr ville : GAP adresse : Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, CS 66005 mel : correspondre@aws-fran...
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES 05008GAP correspondre@aws-france.com
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Collège Mauzan - Aménagement des sanitaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5196559

Date de clôture estimée : 17/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/02/20)
20-21983
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 5
Annonce No 20-21983
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES.
 Correspondant :  le président, hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, CS 66005 05008 Gap, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://marchespublics.hautes-alpes.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : collège Mauzan - aménagement des sanitaires.
CPV - Objet principal : 45210000
Objets supplémentaires : 45421152
90660000.
Lieu d'exécution : 35 avenue Commandant Dumont, 05000 Gap.
Code NUTS : -FRL02.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les travaux d'aménagement deuxième phase, des blocs sanitaires situés dans la cours de récréation.
les prestations sont réparties en 8 lots
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
forme de marché : ordinaire.
attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : collège Mauzan - aménagement des sanitaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire
prix actualisables.
aucune avance prévue.
délai global de paiement des prestations de 30 jours.
modalités de financement des prestations : sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 mars 2020, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-TX-SBAT-0009/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 février 2020.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (cja) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 no 291545, CE, 04 avril 2014 no 358994).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Dépollution plomb
dépollution plomb
Durée :  14 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 90660000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 2. -
Démolitions - cloisons
Démolitions - cloisons
Durée :  21 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421152.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 3. -
Menuiseries aluminium
menuiseries aluminium
Durée :  21 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44220000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 4. -
Menuiseries bois
menuiseries bois
Durée :  14 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 5. -
Carrelages
Carrelages
Durée :  21 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 6. -
Peinture
Peinture
Durée :  14 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44810000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 7. -
Plomberie -Ventilation - chauffage -
Plomberie -Ventilation - chauffage
Durée :  42 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Sanitaire

Lot(s) 8. -
Electricité - courants fort et Faible
Electricité - courants fort et Faible
Durée :  35 jours à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Sanitaire
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