A proximité de Gap 05007 Hautes Alpes
Acheteur : Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
3 rue colonel Roux
05007 Gap
Tel : 0492531873
2 Lots
Lot 1
Fourniture conteneurs de déchets enterrés
Lot 2
Fourniture conteneurs de déchets semin-enterrés
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.
Conteneurs et poubelles de déchets.

Fourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2026
JOUE - 239340-2026
239340-2026 - Résultats
France – Conteneurs à déchets – Fourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots
OJ S 68/2026 08/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Adresse électroniquefrancoise.janod@ville-gap.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de conteneurs de déchets enterrés et semi-enterrés - 2 Lots
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure1eb3480c-f21b-4722-85be-66871f828c2c
Identifiant interneA-02-25
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVille de Gap  
VilleGap
Code postal05000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture conteneurs de déchets enterrés
DescriptionFourniture conteneurs de déchets enterrés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVille de Gap  
VilleGap
Code postal05000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur713382-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionGaranties
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Gap
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture conteneurs de déchets semin-enterrés
DescriptionFourniture conteneurs de déchets semin-enterrés<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 100 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVille de Gap  
VilleGap
Code postal05000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur713382-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35
Critère
TypeQualité
DescriptionGaranties
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVille de Gap
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis540 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSULO FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026260017
TitreFourniture conteneurs de déchets enterrés
Date de conclusion du marché/concession30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielASTECH
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026260018
TitreFourniture conteneurs de déchets semin-enterrés
Date de conclusion du marché/concession30/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement082B5F0F-B779-2C5A-147360482DAC631F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Numéro d’enregistrement28584
Adresse postale3 rue colonel Roux
VilleGap
Code postal05007
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Point de contactJANOD Françoise
Adresse électroniquefrancoise.janod@ville-gap.fr
Téléphone0492531873
Adresse internethttp://www.ville-gap.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.ville-gap.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Gap
Numéro d’enregistrement2093094
Adresse postale2, Ancienne Route de Veynes
VilleGap
Code postal05000
Subdivision pays (NUTS)Hautes-Alpes (FRL02)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@ville-gap.fr
Téléphone0492531804
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement082B5F9B-D162-E3C4-A40ED8330C388BF5
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement082B5FC7-EE2B-0576-D3B633FF714BB1A2
Adresse postale22,24 rue Breteuil
VilleMarseille
Code postal13006
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone0491134813
Télécopieur0491811387
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielSULO FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1730426-1-1-1
Adresse postale1 Rue Du Debarcadere
VilleColombes
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquecelluleao.env@sulo.com
Téléphone0156835774
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielASTECH
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1730426-1-2-1
Adresse postale7 Av De L'Europe
VilleEnsisheim
Code postal68190
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Adresse électroniquemichel.sitter@astech-eco.com
Téléphone0389318320
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbb5a58bc-d2c9-460e-ade6-0828bdc885c1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/04/2026 11:13:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis239340-2026
Numéro de publication au JO S68/2026
Date de publication08/04/2026