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F-Gap: Fioul domestique II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de fioul domestique au groupement de commandes 04/05. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de l...
CHI des Alpes du Sud 05000Gap 0492406732 0492406168
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F-Gap: Fioul domestique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74506

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107695-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Gap Cedex
+33 492406168
+33 492406732
FRANCE
CHI des Alpes du Sud
1 place A. Muret - BP 101
05007
cellulemarches@chicas-gap.fr

Adresse(s) internet:

http://www.chicas-gap.fr

http://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Gap
+33 492406168
+33 492406732
FRANCE
Chicas
1 place Auguste Muret
05007
cellulemarches@chicas-gap.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Gap
+33 492406168
+33 492406732
FRANCE
Chicas
1 place Auguste Muret
05007
cellulemarches@chicas-gap.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: eps
I.3)
Activité principale
Santé
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
05105
Briançon Cedex
Centre hospitalier des Escartons
FRANCE
24 avenue Adrien Daurelle

05200
Embrun
Centre hospitalier d'Embrun
FRANCE
rue Pierre et Marie Curie

04203
Sisteron
Centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud
FRANCE
4 avenue de la Libération, BP 99

05300
Laragne-Montéglin
Centre hospitalier Buëch Durance
FRANCE
route d'Arzeliers


II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de fioul domestique au groupement de commandes 04/05.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Adhérents au groupement de commandes.
FRANCE
FR


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de fioul domestique au groupement de commande s04/05.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Fioul domestique
09135100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur fonds propres de chaque établissement adhérent, paiement par mandat administratif.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AC fioul
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour un an.
www.achat-hopital.com

Format de réponses électroniques demandées: (.doc) fichier document; (.xls) fichier excel.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 mars 2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Marseille
+33 491134813
FRANCE
Tribunal Administratif de Marseille
22 avenue de Breteuil
13006
greffe-ta-marseille@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Marseille
+33 491134813
FRANCE
Tribunal Administratif de Marseille
22 avenue de Breteuil
13006
greffe-ta-marseille@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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