Centrale des marchés
05 fourniture de gazole non routier pour les besoins du CHI à Gap 05 fourniture de gazole non routier pour les besoins du CHI à Gap fourniture de Gazole non routier. ville : Gap, code_postal : 05007 lieu : 1 place Auguste Muret B.P. 101,
CHI des Alpes du Sud 05007Gap cellulemarches@chicas-gap.fr 0492406168
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05 fourniture de gazole non routier pour les besoins du CHI à Gap

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271068

Date de clôture estimée : 15/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-194642
SOURCEWEB (10/10/12)
SOURCEWEB (10/10/12)
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHI des Alpes du Sud.
Correspondant : cellule marchés, 1 place Auguste Muret B.P. 101, 05007 Gap, tél. : 04-92-40-67-32, télécopieur : 04-92-40-61-68, courriel : cellulemarches@chicas-gap.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de Gazole non routier.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de l'établissement- paiement par mandat administratif.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 octobre 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AC Gazole non routier.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.achat-hopital.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir RPC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : (+33)4-91-13-48-13.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 22 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : (+33)4-91-13-48-13

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