Centrale des marchés
05 fourniture de gazole non routier à Gap 05 fourniture de gazole non routier à Gap fourniture de Gazole non routier. lieu : 1 Place Auguste Muret - B.P. 101, ville : Gap Cedex, code_postal : 05007
CHI des Alpes du Sud 05007Gap cellulemarches@chicas-gap.fr 0492406168
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05 fourniture de gazole non routier à Gap

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845230

Date de clôture estimée : 22/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/10/13)
13-178423
SOURCEWEB (08/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHI des Alpes du Sud.
Correspondant : cellule des Marchés, 1 Place Auguste Muret - B.P. 101 05007 Gap Cedex tél. : (+33)4-92-40-28-04 télécopieur : (+33)4-92-40-61-68 courriel : cellulemarches@chicas-gap.fr adresse internet : http://www.chicas-gap.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de Gazole non routier.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR822.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Valeur estimée (H.T.) : 95 000 EUR.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 novembre 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de l'établissement, paiement par mandat administratif.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 octobre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ACC5.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les fournisseurs auront la possibilité de télécharger les pièces constitutives du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation www.achat-hopital.com ou de demander par mail à : cellulemarches@chicas-gap.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir RPC.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHICAS.
Correspondant : didier FAURE, 1 Place Auguste Muret - B.P. 101, 05007 Gap Cedex, tél. : (+33)4-92-40-61-62, courriel : didier.faure@chicas-gap.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHICAS.
Correspondant : patricia MACHAUX, 1 Place Auguste Muret - B.P. 101, 05007 Gap Cedex, tél. : (+33)4-92-40-28-04, télécopieur : (+33)4-92-40-61-68, courriel : cellulemarches@chicas-gap.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue de Breteuil 13006 Marseille tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue de Breteuil 13006 Marseille tél. : (+33) 4-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-91-81-13-87.

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