A proximité de Gagnières 30160 Gard
Acheteur : Sivom de la région de Besseges
Place Général de Gaulle
30160 Bessege
Tel : +33 466250001
Secteurs d'activité
Services divers d'ingénierie.
Études techniques.

Réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM de la région de BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du schéma Directeur d'Eau Potable de la commune de BESSEGES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2026
JOUE - 589720-2026
589720-2026 - Résultats
France – Études techniques – Réalisation des Schémas Directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM de la région de BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du schéma Directeur d'Eau Potable de la commune de BESSEGES
OJ S 164/2026 26/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSivom de la région de Besseges
Adresse électroniqueccas@besseges.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation des Schémas Directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM de la région de BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du schéma Directeur d'Eau Potable de la commune de BESSEGES
DescriptionRéalisation des schémas directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du schéma directeur d'eau potable
Identifiant de la procédurecf6c411f-6bae-413f-b283-e441d3497150
Avis précédent58df633a-79f0-425f-8f9b-34223624e7d0-01
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBesseges  
VilleBesseges
Code postal30160
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRéalisation des schémas directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du Schéma Directeur d'eau Potable de la COMMUNE DE BESSEGES
DescriptionRéalisation des schémas directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du Schéma Directeur d'eau Potable de la COMMUNE DE BESSEGES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale4 place du général de gaulle 30 160 BESSEGES  
VilleBESSEGES
Code postal30160
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA454 524,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Nomvaleur technique
Descriptionextrait d'exemples d'études réalisées pour le même type d'études démarches qualité de l'entreprise équipe dédiée à la mission détail de la prestation exécutée
Critère
TypePrix
Nomprix
Descriptionprix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresutilisation possible de la pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSIVOM de la région de BESSEGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contratSivom de la région de Besseges
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis454 524,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS CEREG INGENIERIE
Offre
Identifiant de l’offre1163359
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre454 524,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Classement de l'offre1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat1163359
TitreRéalisation des Schémas Directeurs d'assainissement des 6 communes membres du SIVOM de la région de BESSEGES, du diagnostic de la STEP Syndicale Intercommunale du SIVOM DE LA REGION DE BESSEGES et du schéma Directeur d'Eau Potable de la commune de BESSEGES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi27/04/2026
Date de conclusion du marché/concession27/04/2026
Organisation qui signe le contratSivom de la région de Besseges
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse454 524,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée531 366,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSivom de la région de Besseges
Numéro d’enregistrement24300007200021
Adresse postale4 Place Général de Gaulle
VilleBessege
Code postal30160
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président , Evan MURILLO + assistance à maîtrise d'ouvrage : Rhône Cévennes Ingénierie 4 rue de la bergerie 30100 ALES
Adresse électroniqueccas@besseges.fr
Téléphone+33 466250001
Profil de l’acheteurhttps://e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement49270633800034
Adresse postale16 avenue Feuchères
VilleNîmes
Code postal30 941 CS88010 cedex 9
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSIVOM de la région de BESSEGES
Numéro d’enregistrement24300007200021
Adresse postale4 place du général de gaulle
VilleBESSEGES
Code postal30160
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Point de contactconducteur d'étude : RHONE CEVENNES INGENIERIE - 4 rue de la bergerie - 30100 ALES
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAS CEREG INGENIERIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement49270633800034
Adresse postale399 rue Georges Séguy Bât 2
VilleMontpellier
Code postal34 080
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquemontpellier@cereg.com
Téléphone0467416980
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis317becf2-e35c-4caf-8512-1088343b47e3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/08/2026 16:30:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis589720-2026
Numéro de publication au JO S164/2026
Date de publication26/08/2026