Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.
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France-Grenoble: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
2022/S 077-210077
Avis de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Prestations de caractérisation par faisceaux d’ions haute énergie
Dans le cadre des recherches qu’il mène sur le thème des micro et nanotechnologies, le CEA-Grenoble souhaite faire réaliser des prestations de caractérisation par faisceaux d’ions à haute énergie, sur des matériaux et dispositifs provenant de ses propres unités de fabrication, voire de celles de ses partenaires industriels.
Il s’agit de caractériser des échantillons de type substrats, couches minces, empilements ou dispositifs, par l’intermédiaire des techniques analytiques suivantes :
- RBS (Rutherford Backscattering Spectrometry), en mode standard ou en canalisation,
- NRA (Nuclear Reaction Analysis),
- ERDA (Elastic Recoil Detection Analysis),
- PIXE (Particle Induced X-Ray Emission).
La mise au point de ces matériaux et dispositifs à l’échelle nanométrique requiert des outils d’investigation performants, en particulier dans leur capacité à accompagner la tendance générale à la miniaturisation. L’analyse par faisceaux d’ions fait partie de ces moyens et fournit des renseignements de nature chimique et structurale, parmi lesquels :
- la quantification des éléments chimiques,
- leur distribution en profondeur (profils de concentration),
- le dosage des éléments légers, et notamment l’hydrogène,
- l’évaluation de la qualité cristalline de substrats ou de couches épitaxiées,
- la localisation de défauts cristallins et d’espèces implantées.
Le nombre annuel de mesures à réaliser est estimé à 150.
Les éléments quantitatifs mentionnés sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Le marché est reconductible une fois, par tranche optionnelle d'une durée de 12 mois.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider .
Section IV: Procédure
Date indicative.
Section VI: Renseignements complémentaires
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
A proximité de Grenoble
38000 Isère
Adresse :
17 Rue des Martyrs
38054 GRENOBLE CEDEX 9
Fax : Voir le numéro
Date de clôture dépassée
Date de clôture estimée : 16/05/22
Secteurs d'activité :