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Réhabilitation et extension du bâtiment des Archives Départementales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7364958

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (20/01/23)
042128-2023
BOAMP (19/01/23)
23-7740

Département(s) de publication : 5
Annonce No 23-7740

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, Numéro national d'identification : 22050001100089, Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005, 05008, GAP, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRL02
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://marchespublics.hautes-alpes.fr Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Réhabilitation et extension du bâtiment des Archives Départementales
		Numéro de référence : 2022-Tx-Cd05-0079
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 45210000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Travaux
II.1.4)		Description succincte : Les lots 6, 13, 14, 17 et 21 ont été déclarés infructueux à la suite de la procédure initiale.Le lot 6 est relancé en procédure négociée.Les lots 13, 14, 17 et 21 sont relancés en Appel d'Offres Ouvert.Les candidats sont informés que les travaux devront impérativement débuter à partir du troisième trimestre de l'année 2022.Il est précisé enfin que les lots n^o1 et 2 relatifs à la dépollution "amiante et plomb" et à la déconstruction d'ouvrages ont déjà été attribués au travers d'une consultation distincte. Les travaux de ceux-ci seront engagés à partir du mois de mars prochain.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 1 552 902 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Réhabilitation et extension du bâtiment des Archives Départementales

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Plomberie Sanitaire Chauffage
		Lot nº : 13
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45330000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRL02
		Lieu principal d'exécution : 22 route de Rambaud05000 Gap
II.2.4)		Description des prestations : Plomberie Sanitaire Chauffage
II.2.5)		Critères d'attribution


		Coût : 1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Regulation
		Lot nº : 14
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 42511110
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRL02
		Lieu principal d'exécution : 22 route de Rambaud05000 Gap
II.2.4)		Description des prestations : Regulation
II.2.5)		Critères d'attribution


		Coût : 1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : I.T.E
		Lot nº : 17
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 45321000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRL02
		Lieu principal d'exécution : 22 route de Rambaud05000 Gap
II.2.4)		Description des prestations : I.T.E
II.2.5)		Critères d'attribution


		Coût : 1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Rayonnages Mobiles
		Lot nº : 21
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 39152000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRL02
		Lieu principal d'exécution : 22 route de Rambaud05000 Gap
II.2.4)		Description des prestations : Rayonnages Mobiles
II.2.5)		Critères d'attribution


		Coût : 1. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération : 1
II.2.11)		Information sur les options
		Options : oui
		Description des options : Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 125-351719 du 01/07/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : 202200pf22-082
		Lot nº : 13
		Intitulé : Plomberie Sanitaire Chauffage
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 13 octobre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Alpes Sanitherm, Av De Marseille, 05110, LA SAULCE, FR, Code NUTS : FRL02 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 1 140 000
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 202200pf22-083
		Lot nº : 14
		Intitulé : Regulation
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 3
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Emc2 - Energie Maintenance Chauffage Climatisation, 3/5 Rue de la Boiserie Za La Justice, 05000, Gap, FR, Code NUTS : FRL02 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 118 576
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 202200pf22-084
		Lot nº : 17
		Intitulé : I.T.E
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 12 octobre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Societe Travaux Speciaux Alpes, 3 Rue De La Prevachere, 38400, SAINT MARTIN D'HERES, FR, Code NUTS : FRK24 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 67 889
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

		Marché nº : 202200pf22-096
		Lot nº : 21
		Intitulé : Rayonnages Mobiles
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 10 janvier 2023
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 2
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Samodef Forster Sarl, 183 Av Georges Clemenceau, 92000, NANTERRE, FR, Code NUTS : FR105 Le titulaire est une PME : oui
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 226 437
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, Ce, 04 avril 2014 N° 358994)
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		17 janvier 2023

DCE : http://marchespublics.hautes-alpes.fr

Profil acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr

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05000 Hautes-Alpes

Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Adresse :
Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
05008 GAP

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Plomberie Sanitaire Chauffage Plomberie Sanitaire Chauffage
Regulation Regulation
I.T.E I.T.E
Rayonnages Mobiles Rayonnages Mobiles

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13001 Marseille (Code Insee: 13055)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

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