Centrale des marchés
Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre De Materiaux Enrobes 2022-2024 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clause...
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Archive

Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre De Materiaux Enrobes 2022-2024

Marché public ou privé
Référence du marché : 7299947

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (16/12/22)
22-164899
JOUE (19/12/22)
705605-2022

Département(s) de publication : 5
Annonce No 22-164899
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, Numéro national d'identification : 22050001100089, Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005, 05008, GAP, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRL02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre De Materiaux Enrobes 2022-2024
Numéro de référence : 2022-Tx-Dira-0003
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.Le montant maximum de chaque lot couvre la période initiale et l'éventuelle reconduction.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le marché consiste à renouveler les couches de roulement sur les routes départementales des Hautes-Alpes
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 26 000 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture, Transport Et Mise En Oeuvre De Materiaux Enrobes 2022-2024
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 - Nord
Lot nº : Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44113320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Departement Des Hautes-Alpes05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Antenne Technique de Briançon et Eygliers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 - Centre
Lot nº : Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44113320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Departement Des Hautes-Alpes05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Antenne Technique de Gap et Saint Bonnet
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 - Sud
Lot nº : Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44113320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45233142
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Departement Des Hautes-Alpes05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Antenne Technique de Veynes et Laragne
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 40
Coût :
     1. Prix des prestations / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 145-411280 du 29/07/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : Pf22-078
Lot nº : Lot 1
Intitulé : Lot 1 - Nord
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe Routiere Du Midi, Rte De Marseille, 05000, GAP, FR, Code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 10 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Pf22-079
Lot nº : Lot 2
Intitulé : Lot 2 - Centre
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe Routiere Du Midi, Rte De Marseille, 05000, GAP, FR, Code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : Pf22-080
Lot nº : Lot 3
Intitulé : Lot 3 - Sud
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 septembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe Routiere Du Midi, Rte De Marseille, 05000, GAP, FR, Code NUTS : FRL02
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui démarre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2023. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, Ce, 04 avril 2014 N° 358994)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 décembre 2022
Chargement en cours...

A proximité de Gap

05000 Hautes-Alpes

Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Adresse :
Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
05008 GAP

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Lot 3 - Sud Antenne Technique de Veynes et Laragne
  • Lot 2 - Centre Antenne Technique de Gap et Saint Bonnet
  • Lot 1 - Nord Antenne Technique de Briançon et Eygliers

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13001 Marseille (Code Insee: 13055)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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