Centrale des marchés
Fourniture De Carburants En Stations-Service L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charge...
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES 05008GAP correspondre@aws-france.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


La centrale des marchés a mis en place 1 nouveaux service pour vous faire gagner du temps

Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Se connecter Je m'abonne

Recherche 〉 France 〉 Provence-Alpes-Côte-d'Azur 〉 Hautes-Alpes 〉 Gap 〉 Avis d'attribution

Fourniture De Carburants En Stations-Service

Marché public ou privé
Référence du marché : 7335430

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/01/23)
007428-2023
BOAMP (05/01/23)
23-485

Département(s) de publication : 5
Annonce No 23-485
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES, Numéro national d'identification : 22050001100089, Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005, 05008, GAP, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRL02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
Adresse du profil acheteur : http://marchespublics.hautes-alpes.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture De Carburants En Stations-Service
Numéro de référence : 2022-Fcs-Ard-002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 09200000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 610 068 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture De Carburants En Stations-Service
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburants en France et prestations associées
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburants en France et prestations associéesMontant maximum annuel: 320 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Gap
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de GapMontant maximum annuel: 140 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Briançon
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de BriançonMontant maximum annuel: 20 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Embrun
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'EmbrunMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Théus
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de ThéusMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Saint Bonnet
Lot nº : 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Saint BonnetMontant maximum annuel: 100 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de l'Argentière la Bessée
Lot nº : 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de l'Argentière la BesséeMontant maximum annuel: 55 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Eygliers
Lot nº : 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'EygliersMontant maximum annuel: 120 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Monêtier les Bains
Lot nº : 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Monêtier les BainsMontant maximum annuel: 10 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de La Grave
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de La GraveMontant maximum annuel: 17 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Serres
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de SerresMontant maximum annuel: 17 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Veynes
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de VeynesMontant maximum annuel: 30 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire du Dévoluy
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire du DévoluyMontant maximum annuel: 27 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Laragne
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de LaragneMontant maximum annuel: 13 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Tallard
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02
Lieu principal d'exécution : Sur l'ensemble de la France métropolitaine pour le lot no1.Sur différentes zones géographiques sur le département des Hautes Alpes pour les autres lots.05000 Gap
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de TallardMontant maximum annuel: 7 000 euro(s) Ht
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée sur la base du cadre mémoire technique / Pondération : 40
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 148-423113 du 03/08/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 01
Intitulé : Fourniture de carburants en France et prestations associées
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf22-089
Lot nº : 02
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Gap
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Soc D'Importation Leclerc, 26 Quai Marcel Boyer, 94200, IVRY SUR SEINE, FR, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 35 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf-090
Lot nº : 03
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Briançon
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Soc D'Importation Leclerc, 26 Quai Marcel Boyer, 94200, IVRY SUR SEINE, FR, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf22-091
Lot nº : 04
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Embrun
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
La Compagnie Des Cartes Carburant, 166 Bd Gabriel Peri, 92240, MALAKOFF, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 05
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Théus
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf-092
Lot nº : 06
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Saint Bonnet
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
La Compagnie Des Cartes Carburant, 166 Bd Gabriel Peri, 92240, MALAKOFF, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 07
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de l'Argentière la Bessée
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf22-93
Lot nº : 08
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Eygliers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
La Compagnie Des Cartes Carburant, 166 Bd Gabriel Peri, 92240, MALAKOFF, FR, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 30 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202200pf22-094
Lot nº : 09
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Monêtier les Bains
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 novembre 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Soc D'Importation Leclerc, 26 Quai Marcel Boyer, 94200, IVRY SUR SEINE, FR, Code NUTS : FR107
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 500
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 10
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de La Grave
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 11
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Serres
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 12
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Veynes
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 13
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire du Dévoluy
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 14
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Laragne
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 15
Intitulé : Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Tallard
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, Ce, 04 avril 2014 N° 358994)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 janvier 2023
Chargement en cours...

A proximité de Gap

05000 Hautes-Alpes

Acheteur : DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Adresse :
Hôtel du Département, Place Saint-Arnoux, Cs 66005
05008 GAP

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

  • Fourniture de carburants en France et prestations associées Fourniture de carburants en France et prestations associéesMontant maximum annuel: 320 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Gap Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de GapMontant maximum annuel: 140 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Briançon Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de BriançonMontant maximum annuel: 20 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Embrun Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'EmbrunMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Théus Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de ThéusMontant maximum annuel: 50 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Saint Bonnet Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Saint BonnetMontant maximum annuel: 100 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de l'Argentière la Bessée Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de l'Argentière la BesséeMontant maximum annuel: 55 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'Eygliers Fourniture de carburant en station-service sur le territoire d'EygliersMontant maximum annuel: 120 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Monêtier les Bains Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Monêtier les BainsMontant maximum annuel: 10 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de La Grave Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de La GraveMontant maximum annuel: 17 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Serres Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de SerresMontant maximum annuel: 17 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Veynes Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de VeynesMontant maximum annuel: 30 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire du Dévoluy Fourniture de carburant en station-service sur le territoire du DévoluyMontant maximum annuel: 27 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Laragne Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de LaragneMontant maximum annuel: 13 000 euro(s) Ht
  • Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de Tallard Fourniture de carburant en station-service sur le territoire de TallardMontant maximum annuel: 7 000 euro(s) Ht

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
13006 Marseille

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Marchés similaires

Fourniture de carburant et services associes en stations-service par cartes accréditives

A proximité de Vienne 38200 Isère
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 04/02/2023
Consulter

Fourniture de carburants en station-service par cartes accréditives

A proximité de Sablé-sur-Sarthe 72300 Sarthe
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 21/01/2023
Consulter

Fournitures de cartes accréditives pour carburants en stations-services

A proximité de Reims 51100 Marne
Procédure adaptée > à 90000 € HT
Date de publication : 03/03/2023
Consulter
Vous avez une question ? Contactez-nous