1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Réseau Canopé
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ressources audiovisuelles TNE
Description: Ressources audiovisuelles TNE
Identifiant de la procédure: 08a552de-2487-4ec7-b690-f2efb41f9689
Identifiant interne: 25-027
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ressources audiovisuelles TNE
Description: Ressources audiovisuelles TNE
Identifiant interne: 25-027
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92111100 Production de films et de vidéos à usage pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/06/2025
Date de fin de durée: 31/08/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 19/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de POITIERS
Organisation chargée des procédures de recours: TA de POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de POITIERS
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Réseau Canopé
Numéro d’enregistrement: 18004301001485
Adresse postale: 1 avenue du Futuroscope, Téléport 1 @4 CS 80158
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86961
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549497878
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA de POITIERS
Numéro d’enregistrement: 178 600 045 00029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 9236a1ac-cb2b-464d-8f4e-3687eec39b01 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/04/2025 11:49:33 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 259743-2025
Numéro de publication au JO S: 78/2025
Date de publication: 22/04/2025
