A proximité de Futuroscope 86963 Vienne
Acheteur : Centre national d'enseignement à distance
2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
86963 Futuroscope cedex
Tel : +33 (0)549493632
  Reste 400 jours - Date de clôture estimée : 07/07/2026  
Secteurs d'activité
Services de transport routier.

Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/05/2025
JOUE - 341920-2025
341920-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires
OJ S 101/2025 27/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre national d'enseignement à distance
Adresse électroniquemarches-publics@ac-cned.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires
DescriptionTransport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires
Identifiant de la procédure4cb72530-d893-4e02-bfa5-5558c3ab4bc6
Identifiant interne2026DG01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureAppel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive Les prestations s'exécutent : - en premier lieu depuis les sites du CNED situés en France métropolitaine (hors Corse) vers des routeurs situés soit en France métropolitaine (hors Corse) soit vers d'autres pays de la zone économique européenne, - en deuxième lieu entre les sites du CNED précités ou vers des salons situés en France métropolitaine (hors Corse)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires
DescriptionTransport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires
Identifiant interne2026DG01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options
Description des optionsL'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant (prestations similaires), en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Informations complémentairesListe non exhaustive Les prestations s'exécutent : - en premier lieu depuis les sites du CNED situés en France métropolitaine (hors Corse) vers des routeurs situés soit en France métropolitaine (hors Corse) soit vers d'autres pays de la zone économique européenne, - en deuxième lieu entre les sites du CNED précités ou vers des salons situés en France métropolitaine (hors Corse)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/02/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMontant estimé de l'accord-cadre : 120 000,00 Euros HT - Montant maximum : 300 000,00 Euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionL'analyse s'effectue sur le montant TTC
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités d'exécution des prestations, de contrôle et de suivi de la qualité des prestations et circuit financier (commande, bon de livraison, facturation)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionOrganisation mise en oeuvre pour l'exécution des prestations (moyens matériels, informatiques, logistiques et humains)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMesures prises en faveur du développement durable dans le cadre du marché (aspects environnemental et social)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres07/07/2026 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre national d'enseignement à distance
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre national d'enseignement à distance
Numéro d’enregistrement19752905000183
Adresse postale2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
VilleFuturoscope cedex
Code postal86963
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Point de contactDirection achats et marchés publics
Adresse électroniquemarches-publics@ac-cned.fr
Téléphone+33 (0)549493632
Adresse internethttp://www.cned.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement17860004500029
Adresse postale15 rue Blossac
VillePoitiers
Code postal86000
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.tapoitiers@juradm.fr
Téléphone+33 (0)549607919
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7502ad47-5f0e-40bc-b7a1-f9ddaf799cce  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/05/2025 11:47:32 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis341920-2025
Numéro de publication au JO S101/2025
Date de publication27/05/2025