1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des locaux du Cned
Description: Nettoyage des locaux du Cned
Identifiant de la procédure: 504f0c8f-600b-4c80-97bd-da5ab65e7d10
Avis précédent: 2b8b66f3-1c40-4333-b2bf-ab8a9ab1a1fa-01
Identifiant interne: 2024DG32
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme de toutes les périodes.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Description: Nettoyage des locaux du site de Poitiers : Bâtiments Niepce, Vinci et Cassin
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 155 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 163 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 172 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 181 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 671 000 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 220 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 225 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 235 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 250 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 930 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Toulouse : CNED ECOLE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 43 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 46 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 48 500 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 51 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 189 300 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 110 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 380 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rennes : CNED LYCEE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 44 600 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 47 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 49 600 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 52 200 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 193 400 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Rouen : CNED COLLEGE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 30 900 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 32 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 34 300 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 36 100 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 133 800 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 60 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 300 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lyon : CNED PRO
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 42 300 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 44 800 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 47 200 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 174 300 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Grenoble : CNED PRO
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 40 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 41 900 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 44 100 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 46 500 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 172 500 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Description: Nettoyage des locaux de l'unité opérationnelle de Lille : CNED SUP CONCOURS
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 41 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 44 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 46 400 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 49 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 181 100 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 70 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 80 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 90 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 100 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 340 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 12,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens organisationnels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 13,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels et outils - produits et fournitures sanitaires
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Description: Nettoyage des vitreries des bâtiments Niepce et Cassin
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 4 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 4 900 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 18 900 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 10 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 12 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 15 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 20 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 57 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation prévisionnelle dont : Projet d'organisation du chantier (35%) Modes opératoires (65 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 16,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro
Description: Nettoyage de la verrière zénithale en polycarbonate athermique et de ses chéneaux - Unité opérationnelle de Grenoble - CNED Pro
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 6 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 6 600 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 7 300 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 8 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 27 900 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 15 000 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 17 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 19 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 22 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 73 000 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (l'analyse s'effectue sur le montant (TTC)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation prévisionnelle dont : Projet d'organisation du chantier (35%) Modes opératoires (65 %)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 16,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Produits
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures en faveur du développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 3 027 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 930 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GSF ATHENA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GSF ATHENA lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-01
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GUY CHALLANCIN lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS NET PLUS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS NET PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GUY CHALLANCIN lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS GUY CHALLANCIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SAS GUY CHALLANCIN lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 25/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGENOR LILLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre AGENOR LILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 57 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GSF ATHENA
Offre:
Identifiant de l’offre: GSF ATHENA lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG32-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/03/2025
Date de conclusion du marché: 24/03/2025
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86963
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction achats et marchés publics
Téléphone: +33 (0)549493632
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GSF ATHENA
Numéro d’enregistrement: 519 22 586 000 27
Adresse postale: 14 avenue des Temps Modernes
Ville: CHASSENEUIL DU POITOU
Code postal: 86360
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS NET PLUS
Numéro d’enregistrement: 412 766 206 00228
Adresse postale: 60A rue de la Rigourdière - CS 71705
Ville: CESSON-SEVIGNE Cedex
Code postal: 35517
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS GUY CHALLANCIN
Numéro d’enregistrement: 572 053 833 00107
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Ville: SAINT OUEN
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0004, LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Numéro d’enregistrement: 95030878300063
Adresse postale: ZAC de Monternoz 100 rue du Thioudet
Ville: PERONNAS
Code postal: 01960
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AGENOR LILLE
Numéro d’enregistrement: 353 888 845 00123
Adresse postale: 22, Chemin des Margueritois
Ville: FACHES THUMESNIL
Code postal: 59155
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5553d06c-6ade-449e-b72a-54872fd4abae - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 11:55:24 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 214806-2025
Numéro de publication au JO S: 66/2025
Date de publication: 03/04/2025
