1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Description: Mise à disposition d'une plateforme e-learning d'apprentissage et d'entraînement en langues vivantes étrangères
Identifiant de la procédure: ee94567e-708c-41f9-8598-69d330b93801
Avis précédent: 2f614f32-1298-4338-b2ca-b106ed1e3f7b-01
Identifiant interne: 2024DG02
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1-3° à R 2123-7 du code de la commande publique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Licence forfaitaire pour l'accès à une plateforme d'entrainement en LVE pour élèves de lycée, BTS
Description: Licence forfaitaire pour l'accès à une plateforme d'entrainement en LVE pour élèves de lycée, BTS pour un volume estimé de 30 000 apprenants
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois pour une durée d'un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 246 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 247 200 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 252 800 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 261 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 1 007 600 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 307 700 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 309 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 316 000 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 326 800 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 1 259 500 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse s'effectue sur le montant HT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Description: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (espagnol)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois pour une durée d'un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 8 100 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 3 000 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 2 200 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 4 300 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 17 600 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 12 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 3 400 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 6 400 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 26 500 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse s'effectue sur le montant HT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Description: Licences individuelles pour adultes : langue professionnelle (anglais)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois pour une durée d'un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
5.1.6.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant estimé sur sa durée ferme d'un an : 8 800 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 3 700 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 2 900 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 5 000 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 20 400 euros HT Montant maximum sur sa durée ferme d'un an : 13 200 euros HT - sur sa 1ère période de reconduction d'un an : 5 600 euros HT - sur sa 2ème période de reconduction d'un an : 4 500 euros HT - sur sa 3ème période de reconduction d'un an : 7 600 euros HT - soit sur sa durée totale de 4 ans : 30 900 euros HT
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse s'effectue sur le montant HT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Description: Licences individuelles pour adultes : langue générale
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80420000 Services d'enseignement par voie électronique
Options:
Description des options: Marché conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois pour une durée d'un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Prestations similaires, en application de l'article R21227 du code de la commande publique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: L'analyse s'effectue sur le montant HT
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité fonctionnelle et pédagogique : - Langues disponibles au catalogue ; Langue(s) de l'interface proposée(s) (8%) - Equipe projet dédiée (4%) - Approche pédagogique (structure et format des contenus, interactivité, animations multimédias, adaptions pour niveaux débutants ...), ressources pédagogiques associées, possibilités d'individualisation du parcours en fonction du positionnement et du projet de l'inscrit. Arborescence des activités (32%) - Test adaptatif d'entrée, des tests intermédiaires ou jalons équivalents, test final (16%) - Solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (16%) - Espace de démonstration indépendant pour intégration sur cned.fr (8%) - Fonctionnalités permettant de mesurer la progression des apprenants, solution de suivi personnalisé de l'activité des apprenants, modalités de sauvegarde et d'exploitation des données (8%) - Modalités d'accompagnement des inscrits (8%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique : - Modalités d'accès à la solution. Navigateurs supportant la solution (12%) - Modalités d'accompagnement proposées, dont formation des administrateurs et personnels du Cned, accompagnement pour la mise en production. (20%) - Assistance : accès au service de support technique, solution de gestion des incidents (20%) - Modalités d'hébergement de la solution informatique (12%) - Modalités de mise à jour de la plateforme et/ou de déploiement de nouvelles versions (12%) - Stratégie de sauvegarde des données (12%) - Fonctionnalités de l'interface d'administration déléguées au Cned (12%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de mise en oeuvre (connexion plateforme)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 760 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 259 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Altissia SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Altissia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG02 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/08/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 443 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Altissia SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Altissia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG02 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/08/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Altissia SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Altissia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG02 lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/08/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Altissia SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Altissia
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024DG02 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/08/2024
Date de conclusion du marché: 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300
Ville: Futuroscope cedex
Code postal: 86963
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction de la politique achat et de la stratégie immobilière
Téléphone: +33 549493632
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Altissia SARL
Numéro d’enregistrement: 500 463 955 00053
Adresse postale: 33 Rue La Fayette
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 46489d81-5ea0-43ab-9c18-4f79a8ef5a91 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 05/09/2024 16:57:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 539612-2024
Numéro de publication au JO S: 175/2024
Date de publication: 09/09/2024
