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86 conception et réalisation de l'identité sonore du CNED à Futuroscope 86 conception et réalisation de l'identité sonore du CNED à Futuroscope conception et réalisation de l'identité sonore du Cned. code_postal : 86963 lieu : direction achat public 2, bd Nicéphore...
CNED du Futuroscope 86963Futuroscope Cedex marches-publics@cned.fr
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86 conception et réalisation de l'identité sonore du CNED à Futuroscope

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743804

Date de clôture estimée : 17/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116139
SOURCEWEB (26/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CNED du Futuroscope.
Correspondant : M. Bergamelli Serge, directeur général du CNED, 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 - B.P. 80300 86963 Futuroscope Cedex tél. : 05-49-49-34-00 courriel : marches-publics@cned.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : conception et réalisation de l'identité sonore du Cned.

Catégorie de services : 27.

Lieu d'exécution : direction générale sur le site de Poitiers et locaux du titulaire.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 48 mois.

Caractéristiques principales :
accord cadre mono attributaire passé en application des articles 28, 30, 76 du Code des marchés publics
marché à procédure adaptée restreinte : analyse des candidatures puis analyse des offres

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif
délai global de paiement de 30 jours (art 98 du Code des marchés publics)
conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics et suivants, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans le CCP valant acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les critères sélection des candidatures et leur coefficient de pondération, sont les suivants :
- références dans le secteur public sur les 3 dernières années (60 %)
- expérience dans la conception et la réalisation d'identité sonore sur les 3 dernières années (20 %)
- moyens techniques et humains spécifiques à l'activité objet de la procédure (20 %)
le Cned retient les 3 candidats les mieux placés à l'issue de l'analyse des candidatures.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 3.

Nombre maximal de candidats admis à présenter une offre : 3.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : le Cned retient les 3 candidats les mieux placés à l'issue de l'analyse des candidatures.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- le prix (45 %) ;
- la valeur technique (20 %) basée sur la méthode de réalisation de l'identité sonore (50 %); les équipes dédiées au cned (25 %), à savoir les moyens humains affectés au marché et un interlocuteur privilégié; les délais (25 %) ;
- la créativité des spécimens (35 %) basée sur l'originalité de la création (55 %) au regard de l'harmonie, la tendance actuelle, la qualité technique de la création (45 %) au regard de la possibilité de déclinaison de l'identité sonore sur différents supports et en plusieurs versions.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 17 juillet 2013, à 07 heures.

Date prévue pour l'envoi aux candidats sélectionnés de l'invitation à présenter une offre ou à participer au dialogue : 12 août 2013.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013DG42.

Renseignements complémentaires : le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision, il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
aspects techniques suivis par Christelle Courandière (05 49 49 34 52)
aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (05 49 49 36 32)
le marché prévoit, pour les 3 candidats admis à présenter une offre, une indemnisation pour la réalisation des prestations liées aux spécimens. L'indemnisation prévue au règlement de consultation est versée à chaque candidat ayant remis une offre, ni inappropriée, ni irrégulière. Le montant de l'indemnisation versé au candidat attributaire est déduit du montant du premier marché subséquent.
Au titre de la remise de l'offre, 2 spécimens maximum seront demandés sur la base du cas pratique suivant :
Objet du cas pratique : Dans le cadre de sa communication auprès desa clientèle, le CNED souhaite accompagner ses messages d'un jingle sonore.
Pour ce faire, le CNED recherche le soutien d'un professionnel de la création et de la communication sonore afin de mettre en place les différents sons constituant son identité sonore, et qui seront déclinés sur différents médias.
Dans le cadre de son projet d'établissement, le CNED s'est doté d'une nouvelle identité visuelle.
l'identité sonore est le prolongement de l'identité de la marque. Elle doit être adaptée aux valeurs et aux ambitions de l'établissement.
Elle doit répondre aux enjeux :
- de différenciation,
- d'identification.
Sont prévues en 2013 :
- une campagne de marque avec la mise en place d'un dispositif web + sponsoring TV à partir de début octobre
- une campagne de recrutement avec la mise en place d'un dispositif web + radio à partir de début octobre
cible principale : femme en reprise d'étude 25 à 49 ans
les campagnes radio et TV seront illustrées par la nouvelle identité sonore.
Celle-ci sera par la suite déclinée sur d'autres médias.
Détail de la demande : création d'une identité sonore qui sera déclinée pour la campagne radio et la campagne sponsoring Tv
Le spécimen fait partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence de spécimens déposés avant la date limite de dépôt des plis, l'offre du candidat ne pourra être examinée.
En l'absence d'un ou plusieurs spécimens, l'offre reste recevable. Toutefois cette absence donne lieu à une pénalisation de la note technique réservée à ces spécimens.
afin de mieux appréhender les points fondamentaux des offres, et plus particulièrement la méthodologie retenue, le Cned pourra organiser une audition dans de strictes conditions d'égalité entre les candidats.
Les dates prévisionnelles envisagées pour ce faire sont du 26 au 30 août 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CNED Direction générale.
direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, 86963 Futuroscope Cedex, tél. : 05-49-49-35-22, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__zRg4yZPQg.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : CNED Direction générale.
direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, 86963 Futuroscope Cedex, tél. : 05-49-49-35-22, télécopieur : 05-49-49-34-90, courriel : marches-publics@cned.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__zRg4yZPQg.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CNED Direction générale.
direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, 86963 Futuroscope Cedex, tél. : 05-49-49-35-22, télécopieur : 05-49-49-34-90, courriel : marches-publics@cned.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__zRg4yZPQg.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 rue Blossac 86000 Poitiers tél. : 05-49-60-79-19 télécopieur : 05-49-60-68-09.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours.
Référé précontractuel : Délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

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