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86 evolution des baies de disques de sauvegarde des sites du cned, maintenance associée de l'ensemble des baies et maintenance de l'outil de sauvegarde time navigator pour le CNED

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75035

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-67268

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CNED, 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 - B.P. 80300, à l'attention de M. Bergamelli Serge, F-86963 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 5 49 49 34 00. E-mail : marches-publics@cned.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre National d'Enseignement à Distance (CNED), direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, F-86963 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 5 49 49 35 22. E-mail : marches-publics@cned.fr. Fax : (+33) 5 49 49 34 90. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1YTc4sy39W

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre National d'Enseignement à Distance (CNED), direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, F-86963 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 5 49 49 35 22. Fax : (+33) 5 49 49 34 90. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1YTc4sy39W

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre National d'Enseignement à Distance (CNED), direction achat public 2, bd Nicéphore Niepce B.P. 80300 Téléport 2, F-86963 Futuroscope Cedex. Tél. : (+33) 5 49 49 35 22. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1YTc4sy39W

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 07 Services informatiques et services connexes.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdirection générale du Cned sur le site du Futuroscope et les sites de Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
evolution des baies de disques de sauvegarde des sites du CNED, maintenance associée de l'ensemble des baies et maintenance de l'outil de sauvegarde Time Navigator
Marché passé en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48710000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les variantes sont autorisées uniquement sur le lot n°1 et conformément au découpage de sites prévu dans la DPGF en variante.
Les candidats répondent impérativement à l'offre de base et remettent, le cas échéant, une offre en variante. Les candidats remettent un acte d'engagement par offre en mentionnant précisément s'il s'agit de l'offre de base ou de la variante.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de matériels de baies de disques et maintenance associée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30236100.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de licences logicielles et prestations de service de support et maintenance associées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
48710000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif
délai global de paiement de 30 jours (art 98 du Code des marchés publics)
conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire.
Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement.
Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Imprimé Dc1 (ancien DC 4), dit " Lettre de candidature ", joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du Code des marchés publics, relative aux interdictions de soumissionner.
- imprimé Dc2 (ancien DC 5), dit " déclaration du candidat ", joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate ;
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principaux services au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années.
- Indications des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012DG35.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Pour le lot n°1, les critères de sélection des offres et leur coefficient de pondération, sont les suivants :
- la valeur technique (40 %)
– l'architecture technique proposée (50 %) au regard du choix des équipements, des caractéristiques choisies, de la volumétrie proposée,
– les prestations de mise en oeuvre associées et le transfert de compétence (25 %) au regard de l'organisation des prestations, l'intégration des personnels du Cned sur les déploiements des sites distants,
– la qualité de l'accompagnement (25 %) au regard des compétences des ressources affectées au marché, la qualité de la méthode et des outils de suivi de projet
- le prix (60 %)
– le coût d'acquisition des matériels (60 %),
– le coût de leur maintenance (15 %),
– le coût des prestations associées (25 %)
pour le lot n°2, le critère de sélection des offres est uniquement le prix (100 %).
le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom.
il est rappelé que le dépôt dématérialisé pour les marchés de prestations informatiques supérieurs à 90.000 EUR (H.T.) est une obligation depuis le 1er janvier 2010. Seules les offres dématérialisées sont admises.
aspects administratifs suivis Sabrina LALLAIN (05 49 49 36 32)
aspects techniques suivis par Stéphane POUSSET (05 49 49 34 02).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours en annulation : Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours
référé précontractuel : Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat
référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 2 avril 2012

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