Centrale des marchés
Acquisition de matériels audiovisuels II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de matériels audiovisuels. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation ...
CNDP 86961Futuroscope Cedex
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Acquisition de matériels audiovisuels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 171110

Date de clôture estimée : 14/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/07/12)
239266-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Futuroscope Cedex
+33 549497586
FRANCE
CNDP
Mme Berthelon Sandra
teleport 1 batiment @4 BP 80158
86961
sandra.berthelon@cndp.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Futuroscope Cedex
FRANCE
Centre national de documentation pédagogique
M. Xavier Achard (Vidéo), Mme Marie-Odile Dupont (Audio)
téléport 1 @ 4
86961

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Futuroscope Cedex
+33 549497586
FRANCE
Centre national de documentation pédagogique
Mme Berthelon Sandra
teleport 1 Batiment @4 Bp80158
86961
sandra.berthelon@cndp.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Futuroscope Cedex
+33 549497586
FRANCE
Centre national de documentation pédagogique
Mme Berthelon Sandra
téléport 1 @ 4
86961
sandra.berthelon@cndp.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Éducation

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels audiovisuels.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CNDP Chasseneuil-du-Poitou, 86961 Futuroscope, FRANCE.
Poitou-Charentes
FR53


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 3
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 2

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels audiovisuels. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes du réseau Sceren dont le CNDP est le coordonnateur. Aussi, les CRDP qui le souhaitent pourront utiliser ce marché pour leurs propres besoins.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300

Équipement audiovisuel
32321200


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de matériels audiovisuels. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes du réseau SCEREN dont le CNDP est le coordonnateur. Aussi, les CRDP pourront utiliser ce marché pour leurs propres besoins. Les spécifications détaillés des équipements susceptibles d'être commandés figurent dans le CCTP.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Les équipements demandés au titre de ce lot sont énumérés dans le CCTP et décrits sous forme de caractéristiques techniques et d'un niveau de performance requis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement audiovisuel
32321200

Matériel audiovisuel
32321300

Appareils pour films et vidéo
32321100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les équipements demandés au titre de ce lot sont énumérés dans le CCTP et décrits sous forme de caractéristiques techniques et d'un niveau de performance requis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300

Équipement audiovisuel
32321200

Appareils pour films et vidéo
32321100


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les équipements demandés au titre de ce lot sont énumérés dans le CCTP et décrits sous forme de caractéristiques techniques et d'un niveau de performance requis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300

Équipement audiovisuel
32321200


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les équipements demandés au titre de ce lot sont énumérés dans le CCTP et décrits sous forme de caractéristiques techniques et d'un niveau de performance requis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Matériel audiovisuel
32321300

Équipement audiovisuel
32321200


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Les équipements demandés au titre de ce lot sont énumérés dans le CCTP et décrits sous forme de caractéristiques techniques et d'un niveau de performance requis.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Équipement audiovisuel
32321200

Matériel audiovisuel
32321300


3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 24 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les factures sont réglées par mandat administratif sur budget propre de l'établissement, avec paiement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures. Sauf renoncement du titulaire, une avance forfaitaire sera versée au titulaire, selon modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Aucune avance facultative ne sera versée dans le cadre de ce marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, extrait Kbis.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Présentation d'une liste des principales prestations réalisés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, moyens techniques et humains dont dispose le candidat.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12-008
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.9.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Poitiers
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue Blossac
86000
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Poitiers
+33 549607919
FRANCE
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue Blossac
86000
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
25.7.2012
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