See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNED
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned
Description: Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned
Identifiant de la procédure: 896cd5d7-6cc7-471e-ad92-a22cb1068a35
Identifiant interne: 2026DG04
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon, Grenoble, Rennes, Lille et Vanves
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned
Description: Confection de colis à destination des inscrits du Cned : réception et sockage des articles, fabrication et conditionnement des colis et plis avec un contrôle systématique d’intégrité de chaque colis ou plis par flashage des codes à barres, édition des bordereaux de transport colissimo* des bons de livraison et des factures, remise au transporteur, mise à disposition d’un extranet permettant la gestion et le suivi des stocks et des commandes. Egalement inclus : gestion des retours des colis, inventaires du stock (annuels et tournants) et mise au pilon de références à la demande du Cned
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options:
Description des options: 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon, Grenoble, Rennes, Lille et Vanves
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 339 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 427 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre - multi attributaire pour le lot 1 en vertu des articles L2125-1 1° et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique, comportant des bons de commande. Les commandes sont attribuées comme suit : - Le titulaire de rang 1 (celui dont l'offre a été classée en première position au terme de l’analyse des offres) aura la charge des prestations relevant des sites de : Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon et Grenoble ; - Le titulaire de rang 2 aura la charge des prestations relevant des sites de : Rennes, Lille et Vanves. En application de l’article R2122-7 du code de la commande publique, le Cned se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire, des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche prévue pour la phase de mise en place du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation de la solution extranet mise à disposition et de ses grandes fonctionnalités
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation des modalités de contrôle, de conservation et de stockage des documents
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Plan de continuité d’activité/Plan de reprise d’activité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: CNED
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Stockage et la gestion des stocks, la confection de colis et le routage de publications, documents papiers et autres supports pour l’ensemble des sites du Cned
Description: Poste 1 : routage des catalogues commerciaux, publications, mailings courrier, reprographie/impression et la mise sous pli Poste 2 : routage de dossiers d’inscription : traitement des flux, impression et mise sous plis
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63120000 Services de stockage et d'entreposage
Options:
Description des options: 1 an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites de Toulouse, Rouen, Poitiers, Lyon, Grenoble, Rennes, Lille et Vanves
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 71 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre mono-attributaire pour le lot 2 en vertu des articles L2125-1 1° et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique, comportant des bons de commande En application de l’article R2122-7 du code de la commande publique, le Cned se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire, des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche mise en oeuvre pour la mise en place du poste 2
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Présentation des moyens humains, techniques et organisationnels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de conservation et de stockage
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des dispositifs d’emballage utilisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Plan de continuité d’activité/Plan de reprise d’activité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat. Le contrat est consultable sur rendez-vous les mardis et mercredis entre 9h30 et 11h30 et entre 14h00 et 16h30 à l'adresse suivante : Téléport 2 - 2 boulevard Nicéphore Niepce - 86963 Futuroscope Cedex - France. La demande de rendez-vous doit être sollicitée à l'adresse courriel suivante : marches-publics@ac-cned.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNED
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNED
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le contrat: CNED
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 551 300,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 427 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KOBA
Offre:
Identifiant de l’offre: KOBA RG 1 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 427 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-LOT 1 KOBA RG1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: CNED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 427 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TESSI MD
Offre:
Identifiant de l’offre: TESSI MD RG2 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 427 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-LOT 1 TESSI MD RG2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: CNED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 124 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KOBA
Offre:
Identifiant de l’offre: KOBA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 124 300,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CON-LOT2 KOBA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: CNED
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNED
Numéro d’enregistrement: 19752905000183
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 - CS 80300
Ville: Futuroscope Cedex
Code postal: 86963
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Point de contact: Direction des achats et marchés publics
Téléphone: 0549493632
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: KOBA
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41752507800172
Adresse postale: CHEZ WOJO NEUILLY 88 - 8 Avenue Charles de Gaulle
Ville: Neuilly sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 01 85 08 97 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TESSI MD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 300 647 609 00 191
Adresse postale: 490 rue des Frênes
Ville: Pannes
Code postal: 45700
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 06 03 51 89 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: +33 (0)549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 15f3f3ff-6642-4665-bf14-ffeaadb9c70d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 08:17:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 465476-2026
Numéro de publication au JO S: 128/2026
Date de publication: 07/07/2026
